Pourrez-vous maintenir votre activité ou aller au travail pendant les Jeux olympiques à Paris ? L’avocate Émilie Meridjen nous explique comment prévenir les éventuelles difficultés liées aux JO dans un nouvel épisode de SMART and SIMPLE.
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00:00 Athlétisme, natation, hockey sur gazon,
00:02 quel sport je vais aller voir aux Jeux Olympiques ?
00:04 Inquiétez-vous d'abord de comment vous allez pouvoir
00:07 rejoindre votre bureau si vous travaillez pendant la période des JO.
00:09 En tant qu'employeur, on a le choix soit de subir la période des JO,
00:13 soit de l'anticiper, voire même de la transformer en opportunité.
00:16 Mon premier conseil, c'est dès à présent de vérifier
00:19 quel sera l'impact des Jeux Olympiques sur mon activité.
00:22 On sait dès à présent qu'on aura trois niveaux de restrictions.
00:26 La zone bleue, à laquelle on pourra accéder en voiture avec des contrôles.
00:31 La zone rouge, à laquelle on ne pourra pas accéder.
00:33 Et la zone grise, qui est celle des compétitions
00:37 où là, personne concrètement ne pourra rentrer.
00:39 Les salariés, même pendant les JO, doivent prendre leur disposition
00:42 pour être présents, sinon ils seront considérés en absence injustifiée.
00:44 Néanmoins, ce n'est évidemment pas dans l'intérêt ni de l'employeur
00:48 ni du salarié d'être sur un système de sanctions.
00:50 Si mon lieu de travail est rendu totalement inaccessible,
00:55 alors, plusieurs options.
00:57 Soit fermer l'entreprise, ou alors évidemment, on peut anticiper le télétravail.
01:01 La particularité du télétravail, on le sait depuis le Covid,
01:04 sauf pandémie, c'est que ça repose sur le volontariat du salarié.
01:08 Les solutions, concrètement, ça peut être un accord collectif,
01:12 négocié avec le CSE, les partenaires sociaux ou les salariés directement,
01:15 selon la taille de l'entreprise.
01:17 Ça peut être aussi un accord unilatéral de l'employeur.
01:20 Ça peut être aussi au cas par cas, par avenant au contrat
01:23 ou par simple échange avec les salariés en fonction de leur situation particulière.
01:27 Si mon entreprise est à l'arrêt pendant les Jeux,
01:29 je dois quand même payer mes salariés.
01:31 Évidemment, il y a des solutions alternatives, et notamment les congés payés.
01:35 Alors, c'est une règle qui est assez méconnue.
01:37 La détermination de la période des congés
01:40 et de ce qu'on appelle l'ordre des départs en congés appartient à l'employeur.
01:44 Si votre entreprise est concernée par une mise à l'arrêt
01:47 ou un ralentissement fort d'activité,
01:48 la fermeture de l'entreprise est une possibilité.
01:51 L'entreprise doit respecter un cadre.
01:53 Référez-vous à votre convention collective,
01:56 si vous avez un accord d'entreprise sur le sujet des congés payés
01:59 ou sinon à une simple discussion avec votre CSE
02:02 pour déterminer les dates et l'ordre des départs en congés.
02:06 Naturellement, l'employeur doit porter à la connaissance des salariés
02:09 par tout moyen et deux mois avant la période
02:12 pendant laquelle elle envisage de mettre ses salariés en congé,
02:15 par exemple pour une fermeture d'activité.
02:18 L'avantage quand on ferme son entreprise pendant les Jeux,
02:20 c'est qu'on peut les regarder.
02:21 [Musique entraînante diminuant jusqu'au silence]