En partenariat avec Aquagir, Plus Fraîche Ma Ville vous propose un webinaire sur la gestion des eaux de pluie pour accélérer l'adaptation et le rafraîchissement urbain de votre territoire.
Intervenant :
Jérémie Steininger
Délégué Général de l'ATEP
Pauline Duchêne
Product owner de la Place de marché Aquagir
Intervenant :
Jérémie Steininger
Délégué Général de l'ATEP
Pauline Duchêne
Product owner de la Place de marché Aquagir
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00:00Bonjour à tous, on est ravis d'être avec vous aujourd'hui pour une heure de webinaire
00:06sur la thématique de la gestion des eaux pluviales,
00:11notamment dans le cadre de l'adaptation au changement climatique
00:15et un peu plus particulièrement aujourd'hui sur la thématique du rafraîchissement urbain.
00:20Pour me présenter rapidement, je suis Barthélémy Fabry,
00:24chargé de déploiement Plus Fraîche Ma Ville.
00:27Je serai accompagné aujourd'hui par Pauline Duchesne de Aquagir
00:33et Jérémy Stenninger de La Têpe,
00:36que je laisserai se présenter un peu plus en détail par la suite.
00:40Aujourd'hui, pour vous donner un peu de contexte,
00:42on est dans le cadre des webinaires thématiques organisés par Plus Fraîche Ma Ville.
00:47L'objectif de ces webinaires thématiques et notamment de celui d'aujourd'hui,
00:53c'est de vous donner des clés que vous puissiez rapidement activer
00:58dans le cadre de vos projets de rafraîchissement,
01:02puisque le but notamment de la plateforme Plus Fraîche Ma Ville,
01:05c'est un peu pour ça qu'elle a été créée.
01:06Plus Fraîche Ma Ville est un service de l'ADEME
01:09à destination des agents et des collectivités
01:13pour leur permettre d'accélérer leur projet de rafraîchissement urbain.
01:18Le constat de départ, c'était que les agents étaient parfois un petit peu démunis
01:22vis-à-vis de ces questions-là,
01:24tout ce qui est adaptation au changement climatique
01:26et plus particulièrement le rafraîchissement urbain,
01:29sur les solutions à disposition et surtout comment bien les mettre en place.
01:34Donc aujourd'hui, avec Plus Fraîche Ma Ville,
01:36on a créé une plateforme à la fois où vous allez trouver du contenu,
01:39des solutions notamment et des retours d'expérience sur cette thématique-là.
01:44On a aussi l'espace projet sur lequel vous pouvez vous inscrire,
01:47publier vos projets de rafraîchissement, les partager, les gérer,
01:52faire des estimations budgétaires, trouver aussi des financements.
01:55Je vais d'ailleurs vous mettre le lien sur le chat
01:59si vous souhaitez aller vous créer votre compte.
02:02N'hésitez surtout pas.
02:05Et donc aussi dans le cadre un petit peu de cette mission
02:10qu'on a sur le rafraîchissement urbain,
02:13on organise des webinaires thématiques
02:15sur un ensemble de thématiques liées au rafraîchissement urbain
02:20pour faire monter en compétences notre communauté d'utilisateurs.
02:25Si vous voulez, je vous laisse la parole.
02:30Alors Pauline, peut-être que tu veux introduire avec Aquagir
02:36et puis ensuite bien sûr laisser la parole à Jérémy.
02:38D'abord, quelques remerciements.
02:40Merci Barthélémy et merci Plus Fraîche Ma Ville
02:43d'avoir associé Aquagir à l'organisation de ce webinaire
02:46consacré à la thématique qui nous est chère,
02:49celle de la gestion des eaux de pluie.
02:51Alors en effet, il s'agit de l'une des dix thématiques
02:53qu'Aquagir adresse aujourd'hui sur sa plateforme.
02:58Aquagir permet d'accompagner gratuitement les collectivités locales
03:01dans leur projet de gestion d'eau.
03:03Et donc on parle à la fois de végétalisation des cours d'école,
03:05on parle à la fois de végétalisation des toitures,
03:08de lutte contre les idées d'eau de chaleur, de biodiversité.
03:11Et nous sommes assez régulièrement sollicités par des collectivités
03:14pour des projets en lien avec l'eau de pluie
03:17et le rafraîchissement des vies.
03:19Donc outre les réponses qu'on peut leur apporter sur ces sujets,
03:24nous proposons également des contenus,
03:27on l'espère d'un bon niveau de qualité,
03:30pour vous permettre d'aller plus loin dans vos projets de gestion de l'eau.
03:34Il peut s'agir de propositions d'actions, de retours d'expérience,
03:37de guides pratiques, d'articles, d'offres de financement.
03:41Et nous proposons également une classe de marché
03:44qui référence des acteurs experts en la matière.
03:47Il peut s'agir de bureaux d'études, de fabricants, d'opérateurs,
03:51de fédérations professionnelles,
03:53ce qui permet de connecter les collectivités avec tous ces acteurs de l'écosystème
03:56qui sont un homme de les aider et de les accompagner sur leurs projets.
04:00Et donc c'est notamment le cas de la TEP,
04:02qui est aujourd'hui référencée sur la place de marché
04:06et que Jérémy, son délégué général, représente aujourd'hui
04:10et que je remercie et à qui je passe la parole.
04:14J'ai mis le lien vers AQUAGIR aussi.
04:17Génial, j'allais le faire mais tu as été plus rapide que moi.
04:19Merci beaucoup Jérémy.
04:21A toi Jérémy.
04:22Bonjour à tous et à toutes, je commence le partage comme ça.
04:26Est-ce que c'est bon, vous avez le partage ?
04:28Oui, ça s'affiche.
04:30Bonjour à toutes et à tous, merci beaucoup pour l'invitation
04:33de faire cette présentation dans le cadre de Plus fraîche ma ville
04:37et puis en partenariat avec AQUAGIR.
04:41Effectivement, tout d'abord moi, je suis Jérémy Sténinger,
04:43le délégué général de la TEP et la TEP, c'est une organisation
04:46professionnelle qui rassemble les acteurs du traitement des eaux
04:50de la parcelle.
04:52Donc traitement des eaux de la parcelle, ça veut dire quoi ?
04:54On est actif en matière de tout ce qui est séparation à la source
04:58et gestion des eaux usées, notamment par l'assainissement non collectif.
05:03Tout ce qui est gestion intégrée des eaux pluviales à l'échelle
05:06du bâtiment et de la parcelle et tout ce qui est valorisation
05:09des eaux non conventionnelles à cette même échelle,
05:12qui est l'échelle du bâtiment et de la parcelle.
05:14Donc tout ce qui est gestion des effluents finalement à l'échelle
05:18décentralisée du bâtiment et de la parcelle.
05:20Et effectivement, la TEP est référencée en tant qu'organisation
05:24professionnelle sur AQUAGIR et puis on a aussi également un certain
05:27nombre de nos adhérents, bureaux d'études, fabricants ou sociétés
05:30d'entretien et de maintenance qui sont rassemblés,
05:33qui sont référencés sur la plateforme.
05:37Donc FES, ce matin, je vous propose une présentation en trois temps
05:41et puis des interactions, n'hésitez pas, je ne sais pas si on fait
05:43le temps de questions-réponses à la fin ou si on peut entrecouper,
05:46mais pour moi, il n'y a pas de souci.
05:49Donc un premier temps sur les avantages et intérêts de la gestion intégrée
05:52des eaux pluviales à la parcelle.
05:54Un deuxième point sur un nouveau cadre réglementaire,
05:57le cadre des usages domestiques des eaux de pluie.
06:01Il y a eu des évolutions cet été du cadre et qui est venu compléter,
06:05je dirais, le panel réglementaire de tout ce qu'on appelle la réutre
06:08qui a été lancée avec le plan eau.
06:10Et puis vous présentez quelques exemples de ce qui a pu se réaliser
06:13à différentes échelles d'opération.
06:18Donc tout d'abord, les avantages et intérêts de la gestion intégrée
06:20des eaux pluviales à la parcelle.
06:23Donc un des points importants, c'est de limiter l'imperméabilisation,
06:28de faire du déraccordement.
06:32Parce que je vous disais, effectivement, il y a un grand enjeu
06:34de renaturation, de désimperméabilisation, de déraccordement
06:39et de gestion décentralisée des eaux pluviales,
06:43notamment en rapport avec les objectifs du ZAN,
06:45même s'il est un petit peu chahuté en ce moment le ZAN,
06:49mais il y a quand même un besoin de gérer ces eaux de façon différente
06:54et de façon décentralisée.
06:57Donc pour poursuivre plusieurs objectifs,
06:59notamment l'objectif de lutter contre le réchauffement climatique,
07:03en assurant une continuité des espaces naturels.
07:06Il y a vraiment un enjeu fort de renaturer les villes.
07:10Donc il y a cet enjeu fort, il y a la favorisation de la biodiversité
07:14en créant de l'habitat, les plantes, les insectes, les oiseaux
07:17et d'autres animaux, atténuer l'effet des îlots de chaleur urbain,
07:22donc on est clairement dans le thème de ce matin,
07:24grâce à des espaces verts qui contribuent au rafraîchissement,
07:28à la réduction de la température et tout ça,
07:30particulièrement en période chaude l'été.
07:33Améliorer la qualité de l'air, donc on sait que via les plantes,
07:36il y a une absorption des polluants atmosphériques
07:38et du coup on améliore la qualité de l'air grâce à ces solutions.
07:43Et on agit sur la perméabilité des sols,
07:46ça nous permet de rendre l'eau plus rapidement à la nature
07:50au travers d'infiltrations naturelles et on réduit ainsi le ruissellement
07:54et on contribue finalement à la maîtrise des inondations.
07:58Et tout ce package-là fait qu'au niveau des villes,
08:01on va favoriser un bien-être des habitants grâce à la possibilité
08:06d'offrir des espaces verts, des lieux de détente,
08:09des lieux de bien-être pour les citoyens et également jouer
08:13sur les événements à contribuer à l'atténuation des effets
08:17du changement climatique.
08:19Voilà sur les avantages, on agit à trois niveaux.
08:23Aujourd'hui, il y a deux façons de voir la stratégie de gestion
08:26des eaux pluviales.
08:27Il y a la gestion des pluies d'orage, des pluies importantes
08:31où on fait du tamponnement et on gère les épisodes pluvieux
08:34où on va faire de la régulation et de la rétention pour lutter
08:38contre les débordements de réseaux, pour limiter le risque d'inondations
08:42et les dégâts qui y seront associés.
08:44Et à côté de ça, il y a la gestion des pluies courantes.
08:46Et c'est plutôt de ce sujet-là que je vous parle ce matin,
08:49c'est la gestion des pluies courantes pour limiter les rejets,
08:53voire supprimer les rejets au réseau à travers de trois niveaux d'action
08:59qui se complètent, c'est les vapeaux de transpiration,
09:02l'infiltration et la valorisation des eaux de pluie.
09:05Tout ça, ça permet de limiter les rejets dans les réseaux
09:09quand on va être sur une collectivité qui est en réseau unitaire
09:12et ça nous permet de recréer le tout petit cycle de l'eau,
09:16un petit cycle de l'eau à l'échelle de la parcelle.
09:19Ça, on va le voir dans le détail, ça se gère par différentes solutions.
09:23Et ce qui est important aujourd'hui, parce qu'on le voit encore,
09:27on met parfois en place au niveau des collectivités une vision
09:36au travers des documents d'urbanisme, PLU, scote, règlement d'assainissement,
09:42une politique toute infiltration et on voit aujourd'hui que les solutions,
09:46elles ne s'opposent pas, mais elles se complètent.
09:48C'est-à-dire qu'on ne gère pas tout par l'infiltration
09:52et la valorisation des eaux de pluie a des enjeux et des intérêts
09:55et les vapotranspirations également.
09:58C'est l'idée de ce visuel, de vous montrer à l'échelle d'un bâti
10:02qu'on peut avoir une complémentarité.
10:05Là, on a exagéré, on a infiltré, on a mis cinq solutions.
10:08Mais on peut conclure.
10:11Est-ce que tu peux cliquer sur le petit masqué ?
10:14Tu as une petite barre au milieu.
10:17Voilà, c'est ça la petite barre.
10:21Je peux revenir sur le…
10:24Ah, vous aviez la barre, ok.
10:26On avait la barre et ça masquait quelques petites choses.
10:29Donc, on voit que les solutions peuvent se compléter.
10:32On peut bien sûr gérer en toiture végétalisée,
10:35avoir une cuve de stockage-rétention et puis, par exemple,
10:38gérer le trop-plein de cette cuve par une tranchée d'infiltration
10:41ou une noue paysagère.
10:44Donc, une des premières solutions qu'on a, c'est le pavé perméable.
10:48On met en place un pavement perméable.
10:50Ça permet de transformer des surfaces imperméabilisées
10:53en un revêtement poreux pour la continuité de certains usages
10:56de places, de parkings.
10:59C'est une bonne solution qui permet à la fois de gérer
11:02le besoin d'avoir une surface structurée
11:05et de gérer l'infiltration des eaux
11:08à l'échelle de cette solution-là.
11:11Donc, c'est une solution assez courante qui est utilisée
11:14sur des zones concentrées.
11:17Les noues.
11:18Là, on est typiquement sur une solution basée sur la nature
11:21où on est sur des opérations à moindre coût
11:24et où les eaux de pluie sont infiltrées.
11:26C'est là où on combine bien effectivement les effets
11:29de gestion des eaux pluviales,
11:32désimperméabilisation, renaturation.
11:35Donc, on est complètement dans la solution.
11:38Une noue végétalisée permet effectivement de créer des espaces
11:41de biodiversité et créer des îlots de fraîcheur.
11:44Les toitures végétalisées.
11:47Donc, il se développe de plus en plus la mise en œuvre
11:50de toitures végétalisées.
11:51Donc là, on assure une partie de la gestion des eaux pluviales
11:54au niveau de la toiture où on contribue au rafraîchissement
11:57du bâtiment et de la ville et où on stocke et gère
12:00une partie de l'eau au niveau de cet équipement.
12:03Les tranchées drainantes.
12:06Donc là, on va être sur des solutions un petit peu plus classiques
12:10où il s'agit de stocker et d'infiltrer les eaux de pluie
12:13à l'échelle de la parcelle.
12:16Donc, c'est mis en place en général sur des surfaces
12:19d'espace vert par-dessus.
12:20Donc, ça permet également de s'intégrer complètement
12:23sur une parcelle ou sur un côté paysager autour d'un bâtiment
12:29ou d'une surface.
12:30Alternative à ces tranchées-là, il existe aujourd'hui des produits
12:34qu'on appelle des sols, des structures alvéolaires ultra légères.
12:38En fait, ça remplace le matériau granulaire qu'on avait tout à l'heure
12:42au travers d'infiltration dans des graviers.
12:44Donc là, on va faire le stockage, la gestion et l'infiltration
12:47au travers de structures alvéolaires en exagérant en grossissant le trait,
12:53un peu comme des cagettes.
12:54Des produits qui ont des surfaces spécifiques très faibles
12:57et qui permettent effectivement de stocker une grande quantité d'eau
13:01parce qu'il y a beaucoup de vide sur ces dispositifs-là.
13:05Mais c'est le même principe et le même effet qu'une tranchée d'infiltration.
13:09Plus classique aussi, quand on a des petites surfaces
13:12pour gérer les eaux pluviales et ce qu'on faisait historiquement
13:15depuis très longtemps, ce sont les puits d'infiltration
13:19qui sont des ouvrages verticaux de stockage et où on a un drain,
13:24une tranchée drainante qui est associée aux produits de stockage des eaux.
13:31Et ensuite, on rentre dans le panel des solutions qui combinent
13:34stockage et gestion et qui permettent l'utilisation de l'eau de pluie.
13:41Donc il y a les cuves aériennes, on a vu qu'on a eu un regain d'intérêt
13:46où il y a parfois la collectivité qui accompagne,
13:49qui offre ce type d'équipement au particulier ou qui aide à l'achat
13:53ou qui apporte une subvention ou qui fait des commandes groupées.
13:57Donc l'avantage de ces solutions de cuves aériennes,
13:59ce sont des solutions simples à mettre en œuvre, peu coûteuses.
14:03Il suffit d'avoir une surface stable pour mettre en œuvre la cuve
14:08et la raccorder au travers d'un filtre à la descente d'eau pluviale de toiture.
14:14La seule contrainte de la solution, c'est qu'on est sur des faibles volumes
14:18de 100, 300, 500 litres à un mètre cube, qui permettent des eaux
14:22qui peuvent faire un arrosage mais qui n'ont pas réellement un vrai enjeu
14:26et une vraie contribution à la maîtrise du ruissellement.
14:30Pour aller au-delà, il y a d'autres types de solutions.
14:34Ce sont des cuves enterrées, où là on est sur des volumes
14:37qui sont supérieurs à 2 000 litres.
14:40Ces cuves enterrées de stockage permettent d'autres usages,
14:44des eaux de pluie stockées permettent bien sûr d'assurer du stockage
14:47mais elles permettent également de faire l'alimentation des chasses d'eau,
14:50le lavage du linge ou le nettoyage des sols et des surfaces
14:53à l'échelle du bâtiment.
14:56Jérémy, j'ai une petite question.
14:59Est-ce que tu as des notions de temps de mise en place de ce genre de solution
15:05et un peu de coût, même si c'est compliqué de donner ?
15:13Les cuves aériennes, ça coûte quelques centaines d'euros
15:17et ça se met en place très rapidement.
15:20Il faut une demi-heure, une heure pour mettre en œuvre ce type de solution.
15:24Quand on est sur des cuves enterrées, c'est des chantiers qui durent 1 à 2 jours
15:29et en fonction des volumes de stockage, on va être sur des chantiers
15:33qui vont commencer à coûter 5 000, 10 000 euros et ensuite un peu plus
15:39quand on a les solutions de distribution des eaux à l'intérieur du bâtiment.
15:45On va avoir ensuite les cuves double fonction.
15:49Là, on combine deux effets, c'est-à-dire que dans une même cuve,
15:54on va compartimenter, on va à la fois assurer un volume de récupération
15:58pour des usages, donc on va stocker de la pluie qu'on va vouloir garder
16:02et on va avoir un débit de fuite calculé, positionné à un niveau de la cuve,
16:07au milieu supérieur, un peu plus bas en fonction de ce qu'on veut faire
16:11qui permet avec ce débit de fuite d'avoir un volume supérieur
16:14qui va être un volume de rétention, qui va permettre d'accueillir l'épisode
16:18plus vieux, mais de le restituer à débits différés pour pouvoir
16:23accueillir le prochain événement plus vieux.
16:27Donc là, on combine deux usages dans un seul et même équipement.
16:31On va être dans le même ordre de grandeur de prix qu'une cuve classique.
16:35Ça va être le même ordre de grandeur d'installation de chantier
16:38à un jour, à quelques jours et ensuite, ce qui fait varier le coût,
16:42ça va être le volume du stockage à mettre en œuvre et du coup,
16:45le volume du terrassement, le volume du remblayage et d'autres actions.
16:50Et ensuite, on a la solution qui est plutôt la gestion pluviale à 100%
16:57où on fait des ouvrages de rétention, donc où on fait un stockage
17:00et une restitution à débit de fuite en fond de cuve, en fond de stockage
17:05qui permet au stockage d'accepter chaque épisode plus vieux
17:09à chaque fois qu'il se présente puisque l'objectif est de vider la cuve
17:13à débit différé pour que le milieu naturel l'accepte par infiltration
17:17mais de pouvoir accueillir l'épisode suivant.
17:20Voilà sur les solutions.
17:23Je ne sais pas si vous avez des questions.
17:25C'est vrai que je ne vous vois pas du coup.
17:28N'hésitez pas.
17:30Ce qui est important, et je l'ai dit tout à l'heure,
17:32c'est de souligner qu'il y a une complémentarité des solutions.
17:35Les solutions ne s'opposent pas en la matière.
17:39Ce n'est pas toute infiltration, tout stockage, toute réutilisation,
17:44toute végétalisation.
17:46On permet de combiner les solutions pour combiner les avantages
17:50et combiner le fait de gérer par différents petits points.
17:54On voit aujourd'hui, de toute façon, avec les épisodes qui nous arrivent,
17:58que chaque geste compte, chaque goutte d'eau compte.
18:02Donc la multiplication de petits ouvrages, de se décentraliser,
18:07de stockage, de gestion, d'infiltration des eaux pluviales permettent
18:11de contribuer globalement à la maîtrise du ruissellement.
18:14Je dirais plus stratégiquement que la vision historique qu'on avait
18:19de concentration de tout tuyau vers des ouvrages collectifs importants
18:23en gestion des eaux pluviales.
18:25On voit qu'avec le changement climatique, on atteint les limites
18:27de cette vision-là.
18:29Il faut effectivement ces ouvrages collectifs, mais il faut qu'en parallèle,
18:33on puisse avoir une gestion décentralisée, une contribution de chacun.
18:37Cela permet à la collectivité d'avoir une voie sur ce schéma qui s'inspire
18:42de ce qui se fait sur le Grand Lyon, par exemple, où on a une collecte
18:46des eaux pluviales, les eaux de ruissellement les plus chargées,
18:49les plus sales, les plus polluées, qu'on va collecter, transporter,
18:53dépolluer et évacuer.
18:55On voit qu'ensuite, on peut avoir une vision différenciée de récupération
18:59des eaux de toiture ou de surface assez propre pour pouvoir les utiliser,
19:05notamment pour l'arrosage.
19:07On voit aussi qu'en implantant des dispositifs type NOU,
19:11l'interdivisible à la NOU aussi, que je n'ai pas cité,
19:14qui est l'arbre de pluie, qui permet de gérer les eaux pluviales
19:19par infiltration et vapeur transpiration.
19:21Dans la doctrine, il n'y a pas d'opposition des solutions,
19:24mais en fait, il y a une complémentarité, une multiplication des ouvrages
19:27qui permettent vraiment d'avoir une gestion intégrée et durable
19:32des eaux pluviales à la parcelle de façon décentralisée.
19:37Donc là, j'ai pris quelques exemples et les exemples,
19:40je les ai trouvés sur Plus fraîche ma ville,
19:42donc n'hésitez pas à aller sur le site, à consulter et à vous documenter
19:46sur le site de Plus fraîche ma ville.
19:48Là, on voit quelques données et quelques chiffres intéressants.
19:52On voit qu'un ouvrage paysager de gestion des eaux pluviales,
19:55donc ça contribue aux objectifs que je vous ai présentés au début,
19:58à apporter de la fraîcheur, permettre une croissance des végétaux
20:01en gérant les eaux pluviales, gérer le risque d'inondation
20:05et abriter de la biodiversité.
20:07On voit que ça peut avoir une baisse médiane de la température de l'air
20:11de moins 1,1 degré.
20:13Là, des travaux, je pense que c'était des délais qui ont été définis
20:17entre le temps d'étude, de réalisation et de réception de 1 à 3 mois
20:22et un coût de 30 à 500 euros hors taxe du mètre carré.
20:27On voit aussi qu'un arbre planté, c'est faire de l'ombre,
20:31c'est rafraîchir l'air par l'évapotranspiration
20:34et toujours contribuer à la biodiversité.
20:37Effectivement, ça a un effet de bien-être sur la santé des habitants
20:42et je parlais de la pollution de l'air en consommant du carbone.
20:47Donc, ça permet une baisse médiane de température de l'air de 4 degrés.
20:52Les travaux peuvent être très rapides, ça peut être de quelques jours à un mois
20:57et le coût en fonction de l'arbre choisi, de son essence, de sa taille,
21:04on venait sur des coûts qui vont de 25 à 1000 euros du mètre carré.
21:09Pour les baisses de température, on est d'accord, c'est rien de contractuel
21:15mais c'est juste pour donner des ordres de grandeur informatifs.
21:20Il n'y a pas de contrat ni d'engagement de l'arbre à atteindre ces objectifs-là.
21:26C'est des données qui donnent un état d'esprit et une vision sur le sujet.
21:31Ça permet de comparer les solutions océaniques sur leur puissance de rafraîchissement.
21:35Et bien sûr, la gestion des eaux pluviales, ça en lien avec ce qu'on s'est dit avant,
21:39ça permet d'entretenir et de prendre soin d'un arbre existant.
21:43Il faut pouvoir continuer à faire vivre cette végétation qui nous crée des îlots de fraîcheur
21:47et la récupération et l'utilisation d'eau de pluie est un bon moyen d'assurer une continuité
21:51de cet usage-là, même en période de restriction d'usage de l'eau.
21:55C'est là où c'est important aussi.
21:57Cette solution-là, elle nous permet de gérer les eaux pluviales,
22:01nous permet d'entretenir et de maintenir nos espaces verts.
22:06Voilà sur la partie avantages et intérêts.
22:09Je ne sais pas si on fait une petite pause à ce moment-là
22:12avant d'enclencher sur d'autres sujets.
22:14Je ne sais pas s'il y a des questions.
22:15Je ne vois pas les mains levées.
22:18Si vous avez des questions, en tout cas, n'hésitez pas.
22:21Vous pouvez lever la main via la petite icône.
22:25Levez la main en bas de l'écran.
22:27Pour l'instant, j'ai l'impression que c'est clair.
22:30Bien.
22:31Là, j'embraye sur un deuxième point qui est en lien,
22:34c'est qu'il y a un nouveau cadre réglementaire qui est sorti cet été
22:37sur les usages domestiques des eaux pluviales.
22:40Avec deux textes qui se complètent, qui sont sortis le même jour,
22:43le 12 juillet 2024, un décret et un arrêté
22:47qui traitent spécifiquement des usages domestiques des eaux impropres
22:51à la consommation humaine.
22:53Je vous expliquerai un peu plus en détail ce que sont ces eaux-là.
22:56Cette réglementation a permis de définir quels étaient les usages autorisés,
23:01quelles étaient les exigences techniques et sanitaires,
23:04les obligations des uns et des autres,
23:06des procédures administratives et des qualités d'eau.
23:09J'ai mis les petits flash codes si vous souhaitez qu'ils font un lien direct
23:13vers le décret et l'arrêté.
23:15Tout d'abord, qu'est-ce qui a changé ?
23:17Je zoome sur le côté eau de pluie.
23:20Il faut savoir que la récupération et l'utilisation d'eau de pluie,
23:23ça existe depuis très longtemps.
23:25C'est une pratique ancestrale et de bon sens où on n'a pas forcément
23:29entendu des cadres réglementaires pour la mettre en place.
23:32Il y avait déjà un cadre réglementaire existant,
23:34qui était l'arrêté du 21 août 2008.
23:36Cet arrêté du 21 août 2008 a été abrogé par ces deux textes
23:41que je vous présente aujourd'hui, abrogé au 1er septembre 2024.
23:45Depuis le 1er septembre 2024, c'est la nouvelle réglementation
23:48qui s'applique.
23:49Qu'est-ce qu'il y a de nouveau concernant les eaux de pluie
23:51dans cette nouvelle réglementation ?
23:53C'est déjà l'élargissement des surfaces de collecte.
23:55Dans l'arrêté du 21 août 2008, on était exclusivement restreint
23:59aux toitures non accessibles au public.
24:02C'est-à-dire que ça restreignait le champ aux toitures,
24:06ça ne prenait pas en compte d'autres surfaces qui pouvaient
24:10être collectées.
24:11Et là, ça a été ouvert, c'est-à-dire qu'on est passé
24:13d'une notion de toiture à une notion de surface non accessible.
24:17La notion de surface nous permet de conserver les toitures
24:20non accessibles, de prendre en compte les toitures terrasses
24:23non accessibles.
24:24Cela peut permettre de prendre en compte des cours intérieurs,
24:27des patios qui seraient également non accessibles en dehors
24:30des opérations d'entretien ou de taille des végétaux.
24:33Cela permet aussi de prendre en compte les ombrières,
24:37notamment les ombrières solaires qui arrivent sur les parkings
24:41aujourd'hui.
24:42On peut faire une pierre deux coups.
24:45Il y a l'ombrière qui vient jouer sur l'effet énergie et on peut
24:49récupérer, stocker les eaux de pluie de ces ombrières-là
24:52pour pouvoir les utiliser pour des usages,
24:55notamment de l'arrosage ou de l'alimentation de nous
24:59ou d'espaces verts qu'on pourrait avoir sur le parking.
25:02On a des usages qui ont été confirmés et précisés par cette réglementation-là.
25:07Le lavage du linge, le lavage des sols intérieurs,
25:10l'alimentation des chasses d'eau, tout ce qui est alimentation
25:13de frontières décoratives non destinées à la consommation humaine,
25:17le nettoyage des surfaces extérieures, notamment le lavage des véhicules
25:21lorsqu'il est réalisé à l'échelle du bâtiment,
25:24l'arrosage des jardins potagers et l'arrosage des espaces verts
25:27à l'échelle des bâtiments.
25:29Si on se place là, je vous ai mis l'exemple des usages
25:32pour un usage domestique de particulier,
25:35en récupérant l'utilisation de l'eau de pluie,
25:38on peut ainsi agir sur la sobriété des usages de l'eau
25:41et substituer 44% d'eau potable en utilisant ces eaux de pluie.
25:48Tous les lieux sont concernés par cette réglementation
25:51et cette possibilité-là.
25:54Les ERP, dont les établissements publics sensibles,
25:57tout ce qui va être établissement de santé,
26:00on va pouvoir récupérer et utiliser ces eaux.
26:02On aura des contrats de suivi et de qualité un peu plus sévères,
26:06mais on pourra le faire.
26:08Tous les bâtiments entrent dans le champ bâtiment public,
26:12partière, collectif, industriel.
26:15Du moment où on est sur des usages domestiques,
26:17on peut le faire, tout ce qui est lieu de travail.
26:20Ce qui est important à souligner par rapport à la réglementation
26:24du 21 août 2008, elle était très précise là-dessus,
26:28c'est-à-dire qu'elle excluait le public sensible,
26:32était plus large que les établissements de santé.
26:35Il était sur l'accueil de petits-enfants et de personnes âgées également.
26:40Ce qui fait qu'aujourd'hui, la réglementation a sorti
26:43les écoles du dispositif, les écoles maternelles,
26:47les écoles comme des ERP sensibles.
26:50Au niveau des collectivités, des communes,
26:54ça peut être un axe fort de travail.
26:57En plus des cours OASIS où on désinferméabilise,
27:00on végétalise et on infiltre les eaux de pluvial,
27:04on peut maintenant récupérer les eaux de toiture de nos écoles
27:07pour pouvoir les stocker et réalimenter, notamment les chasses d'eau,
27:11puisque les écoles sont consommateurs d'eau au travers des chasses d'eau.
27:15On peut boucler la boucle, je dirais.
27:17En plus de la désinferméabilisation, on peut valoriser une partie des eaux
27:21au niveau des écoles maternelles et écoles primaires,
27:23ce qu'on fait depuis de nombreuses années au niveau des collèges et des lycées.
27:27On a renforcé les exigences techniques concernant ces dispositifs-là
27:32avec des dimensionnements par des professionnels.
27:35On doit protéger le réseau d'eau destiné à la consommation humaine,
27:40parce que c'est aussi une nouveauté à l'échelle des bâtiments,
27:42c'est qu'on fait coexister deux réseaux.
27:44On a maintenant un réseau destiné à la consommation humaine
27:47et un réseau d'eau impropre à la consommation humaine.
27:50Il faut aussi assurer une continuité d'usage pour les usages intérieurs,
27:54notamment les chasses d'eau.
27:55Quand la cuve d'eau de pluie est vide, il faut quand même pouvoir continuer
27:58à tirer sa chasse d'eau.
28:00On met en place des dispositifs spécifiques, un appoint d'eau de vide
28:03réalisé par une disconnexion à surverse totale.
28:07Je vous ai mis un petit schéma expliquant.
28:09On a une garde d'air visible qui fait qu'on a une impossibilité
28:13de retour d'eau et de contamination du réseau d'eau potable
28:16avec une eau impropre à la consommation humaine.
28:19On a une obligation de signalisation sur tous les points d'usage.
28:24Sur tous les points d'usage, on doit avoir un pictogramme
28:26eau non potable.
28:28On doit vidanger et nettoyer son réservoir.
28:31Il doit y avoir la mise en place de compteurs des eaux utilisées,
28:35notamment quand on va être sur certains bâtiments,
28:38pour pouvoir percevoir la taxe d'assainissement sur les eaux
28:41qu'on rejette au réseau.
28:43Ce qui est important et qui est une nouveauté dans cette réglementation,
28:46c'est qu'on doit prévoir la réversibilité à la désactivation de l'installation.
28:50C'est-à-dire qu'à tout moment, le propriétaire, le maître d'œuvre,
28:54pourrait se dire que ça ne marche pas ou qu'il ne veut plus faire ça.
29:00On doit pouvoir se déconnecter du système de récupération d'eau de pluie
29:05pour pouvoir revenir à du réseau tout eau potable.
29:09Jérémy, on a une question sur le fil de Caroline Cousseau qui dit
29:16« Où peut-on trouver des textes précis de ce nouveau cadre réglementaire ? »
29:20Je ne sais pas si tu l'as mis en ressource quelque part.
29:23Là, je vous ai mis les QR codes.
29:28Là, au travers des deux QR codes, vous pouvez accéder au texte brut.
29:31Et puis, je vous enverrai vers la fin.
29:34Je vous dirai à la fin, il y a un certain nombre de documents de décryptage
29:37qu'on a pu faire au niveau de la TEP que vous pouvez retrouver sur notre site Internet.
29:42Je tiens à préciser que le contenu de la présentation sera renvoyé à la fin du webinaire.
29:49On vous enverra le PDF.
29:51Ce qui est important avec cette réglementation, c'est qu'avant,
29:54on était exclusivement sur des obligations de moyens vis-à-vis de ces installations-là.
29:59Là, on est passé à des obligations de résultats qui responsabilisent beaucoup les propriétaires.
30:04Que le propriétaire soit public, privé, particulier, entreprise.
30:09Il y a une hyper responsabilisation avec une mise en service du système,
30:14une surveillance du système, un entretien courant et une maintenance obligatoire.
30:19Pour tout ce qui sort du cadre unifamilial, ce qui va être collectivités,
30:24bâtiments tertiaires, logements collectifs, complexes sportifs et autres.
30:29Il y a une obligation d'entretien et de maintenance par une personne compétente
30:33en matière de gestion des réseaux d'eau, donc en matière de plomberie.
30:37Et on doit consigner toutes les informations relatives aux dispositifs dans un carnet sanitaire.
30:43Voilà un exemple de ce qu'est un système de récupération et d'utilisation d'eau de pluie,
30:48que ce soit aérien ou enterré.
30:51Il y a un certain nombre de prescriptions techniques qui sont à la fois dans les normes
30:56et qui étaient dans la réglementation du 21 août.
30:59C'est la mise en œuvre de crapaudines sur les descentes,
31:02d'avoir un dispositif de filtration à mon stockage des eaux,
31:07d'avoir effectivement un dispositif de stockage qui peut être aérien ou enterré,
31:12d'avoir une gestion du trop-plein de ce stockage-là,
31:15avec notamment un clapet anti-retour quand on va être dans le cadre d'évacuations au réseau.
31:21Ce que je vous disais, l'obligation de signalisation des points d'usage.
31:26On va avoir une obligation d'un dispositif de traitement adapté.
31:31Quand on va faire le lavage du large,
31:34on a un objectif de qualité des eaux,
31:37à vérifier qui impose de traiter cette eau de pluie récupérée
31:41avant d'utiliser pour le lave-linge un comptage et une disconnexion,
31:45comme je vous l'ai dit tout à l'heure, avant la distribution à l'intérieur des bâtiments.
31:49Pour aller plus loin sur ce cadre-là,
31:52c'est-à-dire qu'on parle d'eau impropre à la consommation humaine,
31:55de temps en temps on parle d'eau non conventionnelle,
31:58ça couvre un certain nombre d'eaux spécifiques.
32:04Il y a un premier package des eaux brutes,
32:07qui sont les eaux de pluie, les eaux douces, les eaux de pluie et de forage.
32:11Là, c'est tous les usages que je vous ai dit tout à l'heure.
32:14On a une exigence, quand on va vouloir faire du lavage du large,
32:17qui va être de déclarer l'usage et l'installation au préfet,
32:21de faire une première analyse à la mise en service
32:26pour vérifier qu'on respecte bien les critères de qualité à plus.
32:30On peut aller plus loin avec d'autres eaux, les eaux grises.
32:34Ce sont les eaux issues de salles de bain, de douche, de baignoire,
32:39de lavabo, de lave-linge et les eaux issues des piscines à usage collectif.
32:44C'est-à-dire qu'au niveau de la piscine de la collectivité,
32:47il y a maintenant une possibilité de récupérer et de réutiliser ces eaux-là
32:52pour les usages, lavage du large, nettoyage des sols, arrosage,
32:56alimentation des fontaines, alimentation des chasses d'eau,
32:59nettoyage des surfaces, arrosage.
33:01Mais tous ces usages, comme on le voit sur le schéma,
33:05nécessitent le respect de critères de qualité ou de critères d'expérimentation
33:10avec un suivi une à deux fois par an des critères de qualité.
33:15Là, je vous présente les différents critères de qualité à respecter
33:19et les fréquences d'analyse.
33:21Pour le lave-linge, c'est la qualité A+, qu'on ne fait qu'une seule fois
33:25à la mise en service avec l'eau de pluie.
33:28Et si on veut vouloir se lancer dans le recyclage des eaux grises
33:31ou des eaux de piscine, on voit qu'on va avoir des analyses
33:34à réaliser sur les écherichia coli, sur les entérocoques, sur la légionnelle,
33:39turbidité et d'autres paramètres comme le pH ou le chlore résiduel
33:44une à deux fois par an en fonction du cadre.
33:48Quand on va être dans le cadre de la collectivité,
33:51sur les eaux grises ou les eaux de piscine, on va être à deux analyses
33:54à réaliser par an.
33:56C'est intéressant, parce que ce sont des éléments à prévoir
33:59dans la pérennisation et le fonctionnement à long terme
34:02de la gestion des eaux de pluie.
34:04C'est une question qu'on a de s'indigénaux.
34:07Il ne faut donc pas que voir le coût d'installation,
34:10mais aussi le coût de fonctionnement.
34:12Il y a des éléments récurrents, des coûts récurrents.
34:15Il est certain que le coût d'investissement représente déjà
34:18un certain coût.
34:20Effectivement, le coût d'analyse peut être rédhibitoire,
34:25notamment si on se place dans un cadre unifamilial,
34:28si on est sur un pavillon de monsieur et madame tout le monde.
34:31Il faudrait une certaine sensibilité écologique pour démarrer ça,
34:34parce que les coûts d'analyse à faire une fois par an,
34:37on a fait des simulations, on est de l'ordre de 200 euros d'analyse
34:44si on les fait une fois par an et 400 si on les fait deux fois par an.
34:48200 euros d'analyse par an plus le coût d'investissement,
34:52il va falloir un certain nombre de mètres cubes d'eau grise réutilisée
34:55pour avoir un amortissement du système.
34:57On voit aujourd'hui que la sobriété des usages de l'eau,
35:00elle a un coût finalement.
35:02Recycler ou réutiliser des eaux, ça a un coût.
35:05Effectivement, il faut l'anticiper.
35:08C'est pour ça qu'aussi, par exemple sur les eaux grises
35:11ou sur les eaux de piscine, on peut assez facilement se rendre compte
35:14qu'on aura des retours sur investissement beaucoup plus intéressants
35:17à l'échelle de la collectivité.
35:19Si c'est la collectivité qui gère ça, si on fait ça au niveau
35:22d'un centre technique municipal, au niveau de logements collectifs,
35:25au niveau d'un hôtel, au niveau d'une piscine,
35:31on voit là qu'on a un potentiel d'eau plus grand,
35:35un potentiel d'usage plus grand qui permettra de faire plus d'économies
35:39et de mieux accepter les coûts d'investissement.
35:42Effectivement, les coûts d'entretien de maintenance
35:45et de suivi de l'installation.
35:47– Et ça, c'est des éléments, vous en parlez, par exemple,
35:50à la TEP, il y a des ressources là-dessus, sur le site par exemple ?
35:54Sur les coûts d'investissement, coûts d'entretien ?
35:57– Les coûts d'investissement et d'entretien, on n'a pas encore…
36:00Enfin, sur l'eau de pluie, on a quelques données,
36:02mais sur les eaux grises, c'est vraiment un sujet qui…
36:04Eaux grises, eaux de piscine, c'est un sujet qui démarre.
36:07Donc, on est en pleine collecte d'informations
36:10et il devrait y avoir des données qui devraient arriver au travers d'observatoires
36:15sur toutes ces questions de réutilisation des eaux,
36:18du travail qui se fait à l'ASTE aussi,
36:20beaucoup de travail qui se fait au niveau de l'ASTE sur ce sujet-là.
36:23Donc, je pense qu'on devra avoir des retours d'expérience
36:25et des données dans l'année à venir intéressantes
36:28pour pouvoir illustrer et voir les enjeux du sujet.
36:31– OK, top.
36:33– Est-ce qu'il y a aussi…
36:35Nous, on y travaille en tant que professionnels.
36:37Là, il y a un axe fort de structuration de la filière d'entretien
36:41et de maintenance de ces installations-là,
36:43parce qu'on sait que la clé de la réussite,
36:45si on ne veut pas que la réglementation fasse marche arrière sur ces sujets-là,
36:49il faut que les installations restent performantes en état
36:51et qu'elles assurent la qualité des eaux pour qu'on n'ait pas de pollution
36:55ou de problèmes sanitaires liés à ces installations-là.
37:00– Top.
37:03Il y a juste…
37:04Bon, Caroline Cousseau, je ne sais pas si peut-être elle est arrivée
37:08peut-être un peu après que tu aies présenté,
37:10parce qu'elle a une question, c'était sur la partie réglementaire,
37:16qui concerne les projets de rénovation, par exemple les bâtiments scolaires.
37:19Donc, c'est ce que tu disais un peu plus tôt, non ?
37:23– Oui, sur les bâtiments scolaires,
37:26on a fait beaucoup de récupération et d'utilisation d'eau de pluie
37:29sur les collèges et les lycées, il y a beaucoup de retour d'expérience,
37:32parce que le cadre réglementaire du 21 août 2008
37:35nous interdisait d'utiliser à l'intérieur des bâtiments
37:42les eaux de pluie quand on accueillait de la petite enfance.
37:45Tout ce qui était crèche, maternelle, école primaire,
37:48c'était un des champs des possibles qui était totalement fermé.
37:51Et aujourd'hui, ce nouveau cadre réglementaire de juillet 2024,
37:55ne considère plus les écoles comme des bâtiments d'accueil de public sensible,
38:01c'est-à-dire qu'on peut récupérer et utiliser l'eau de pluie
38:04dans les écoles maternelles, dans les écoles primaires,
38:06sans aucun problème, en toiture, pour alimenter les chasses d'eau,
38:09par exemple, ou pour faire de l'arrosage, ou pour faire du nettoyage des surfaces.
38:13Donc, ça, c'est une grande évolution de la réglementation
38:16pour les collectivités, finalement.
38:18– Pour les communes, oui. OK, top. Non, mais c'était bien, OK, super.
38:23Donc là, j'ai quelques petits exemples de réalisations
38:27pour générer des discussions, et puis effectivement,
38:30montrer la complémentarité des solutions.
38:32Donc là, on a travaillé sur une zone de parking pour une entreprise,
38:36mais ça aurait pu être pour une collectivité,
38:38où on a intégré un jardin de pluie avec un îlot stockant de 30 m².
38:43Donc là, en complément, sur le bâtiment de l'entreprise,
38:48on a mis une petite cuve aérienne de 400 litres qui a été mise en place.
38:53Il y a 9 m² d'infiltration régulation.
38:55On a mis en place un pré-filtre en amont pour piéger les MES et les hydrocarbures.
39:02Et on a 200 m² d'eau de ruissellement récupérée
39:09pour permettre l'arrosage des espaces verts en période de temps sec.
39:14Donc on voit là qu'on a combiné effectivement la fonction d'un jardin de pluie
39:19avec une noue paysagère, et on voit le tampon de la cuve de stockage
39:25qui permet la réutilisation.
39:27Et puis la cuve aérienne permet d'avoir un effet pédagogique aussi
39:31sur les employés de l'entreprise, parce que finalement,
39:33c'est la partie visible de la gestion des eaux pluviales
39:36qui permet de susciter le questionnement et l'intérêt pour le sujet.
39:41Sur un hôtel parisien, ça pourrait être un bâtiment d'appartement
39:46ou un bâtiment public de bureau.
39:50Donc là, c'était dans le cadre d'une rénovation lourde de l'hôtel.
39:54Et là, on voit aussi que les solutions ne sont pas forcément
39:57que enterrées ou qu'aériennes sur la gouttière.
40:00On peut les placer dans un local technique, on peut les placer sous toiture,
40:04on peut les placer en sous-sol, on peut mettre en place du stockage jumelé
40:08quand on intervient comme ça en rénovation.
40:11Et on a des obligations assez fortes de gestion des eaux pluviales
40:15dans le cadre du plan Paris-Pluie avec des objectifs d'abattement
40:19dans le cadre du PLU.
40:21Donc là, on a dû faire face à la possibilité d'infiltrer les eaux
40:25sur le site et l'absence d'espace végétalisé.
40:28Donc, il a été mis en place des cuves de valorisation d'eau de pluie,
40:31donc quatre cuves jumelées de 3 mètres cubes avec un gestionnaire.
40:35Et ça permet d'alimenter les sanitaires du personnel de l'hôtel,
40:39mais ça pourrait être les sanitaires de l'immeuble de bureau ou de l'entreprise.
40:45Et puis, un troisième exemple, plutôt un exemple de maison individuelle
40:49dans le cadre d'un lotissement.
40:52Donc, il a été intégré une citerne de récupération d'eau de pluie
40:55dans un espace assez faible.
40:57Elle a été mise en place entre la maison et la voirie.
41:01Donc, on a installé une citerne avec filtre, avec pompe intégrée
41:04et ça permet de faire l'arrosage du jardin et l'alimentation des WC
41:08avec la possibilité également, ce n'était pas prévu à la base,
41:12mais il y a la possibilité d'alimenter le lave-linge par la suite.
41:16Donc, on a trois petits exemples.
41:18Je suis à votre disposition si vous avez des questions et des réactions.
41:21Et effectivement, tout à l'heure, on parlait de ressources documentaires.
41:24Donc, on a produit un certain nombre de documents au niveau de l'ATEP.
41:29On a fait deux aides mémoires, donc là, qui sont des documents assez synthétiques
41:32de huit pages sur les solutions d'une gestion durable et intégrée des eaux pluviales.
41:37On a fait un sur les usages domestiques des eaux impropres à la consommation humaine.
41:41Donc, grosso modo, en huit pages, on vous a résumé le décret et l'arrêté.
41:45Ça n'empêche pas d'aller consulter les textes complets,
41:48mais ça donne une vision du cadre réglementaire.
41:52Et on a publié deux synthèses, des synthèses essentielles qui font 8 à 15 pages,
41:58dont une qui est sur la désimperméabilisation, la renaturation des sols
42:02et la valorisation des eaux pour aller vers une ville perméable.
42:06Et un autre sur l'eau de pluie, une ressource pour la ville,
42:09où on a décrypté des politiques publiques, où il y a eu le témoignage de cinq, six collectivités
42:14qui ont expliqué leur stratégie mise en place de gestion des eaux pluviales
42:17au travers de leurs documents d'urbanisme.
42:20Et c'est au mois de juin, on a fait un webinaire avec idéale connaissance
42:25sur la ville éponge, gérer les eaux de pluie de l'échelle de la collectivité
42:29à celle de la parcelle.
42:31Pour les abonnés idéalco, vous pouvez le voir en replay,
42:34mais là aussi, sur la page YouTube de l'ATEP, vous pouvez retrouver
42:39l'intégralité de ce webinaire-là.
42:42Voilà quelques ressources documentaires pour aller un petit peu au-delà
42:45de la présentation de ce matin.
42:48Merci beaucoup.
42:52Je vois que Caroline Cousseau a levé la main.
42:56Je vais arrêter le partage, comme ça je vais vous voir.
42:58Ça ne vous dérange pas.
43:01Caroline, allez-y, si vous voulez prendre la parole.
43:03Vous m'entendez bien ?
43:04On vous entend.
43:05Je suis désolée, j'ai encore une question.
43:07Je n'ai pas bien saisi, par rapport à la gestion intégrée des eaux pluviales,
43:12dans le cadre d'un projet de rénovation de bâtiments scolaires,
43:19dans quel cadrage réglementaire une mairie doit absolument s'adapter,
43:26prendre en compte ce cadrage, pour gérer les eaux de toiture ?
43:32Et en même temps, quand on se lance dans une réno aujourd'hui,
43:37et non pas une construction neuve, est-ce que ça ne va pas de paire
43:40avec aussi la transformation de la cour d'école,
43:43qui est complètement imperméabilisée, avec une zéro intégration du pluvial ?
43:48Est-ce que ça va de paire ?
43:49Est-ce qu'il y a un cadrage, quelque chose qui doit inciter ou contraindre
43:55les communes, quelle que soit leur taille ?
43:59Est-ce que c'est juste un choix politique, à un moment donné,
44:02de se lancer dans ce projet-là ?
44:04Ou est-ce qu'il y a vraiment désormais un cadrage, une obligation,
44:07dès l'instant qu'on dépasse une rénovation vraiment très minime,
44:11on va dire, d'un bâtiment public scolaire ?
44:14C'est là où je m'interroge un petit peu sur la limite, en fait,
44:18de ce nouveau cadrage réglementaire.
44:23Il est volontaire.
44:25En fait, il n'y a pas d'obligation.
44:27Il y a eu une tentative d'obligation au travers de la loi AJEC.
44:32Il y avait un article, l'article 70 de la loi AJEC,
44:35qui devait, à partir de 2023, rendre obligatoire la sobriété
44:40des usages de l'eau pour toute nouvelle construction ou rénovation.
44:43C'est un article qui a été abrogé assez rapidement de la loi AJEC.
44:47C'est un sujet qui est en discussion aujourd'hui,
44:49mais il n'y a pas d'obligation de récupérer, stocker,
44:52gérer les eaux de pluie à l'échelle locale,
44:55mis à part les obligations que la collectivité pourrait faire peser
44:59sur les privés au travers de ces documents d'urbanisme.
45:02Là, dans le cadre de l'école, on est effectivement sur le
45:06volontariat complet de l'établissement avec, effectivement,
45:11le premier point qui est la désaperméabilisation,
45:14la création d'une cour oasis avec de la végétalisation,
45:17avec des espaces perméables.
45:20Et ce nouveau cadre de juillet 2024, ce qui est important,
45:24c'est qu'il ne se bloque pas sur le type de...
45:28Ça concerne à la fois tout le monde, collectivités, particuliers,
45:32entreprises, du moment où on est sur des usages domestiques
45:35au sens du code de la santé publique.
45:38C'est-à-dire que, pour être clair, on peut récupérer l'eau de pluie
45:42pour tirer une chasse d'eau dans quel que soit le bâtiment
45:46dans lequel on est, parce qu'en fait, c'est l'usage qui prime.
45:49Tirer une chasse d'eau, c'est un usage domestique,
45:51donc c'est cette réglementation-là qui s'applique.
45:54Aujourd'hui, vous avez l'opportunité, mais c'est du volontariat,
45:57dans une école primaire, dans une école maternelle,
45:59de récupérer les eaux de toiture pour arroser,
46:02pour alimenter les chasses d'eau ou pour nettoyer les surfaces.
46:06C'est du volontariat.
46:08– Oui, mais ça ne rentre pas en inadéquation avec les syndicats des eaux
46:11qui gèrent l'eau, qui gèrent l'assainissement,
46:14qui pourraient craindre, avoir un manque à gagner,
46:18ce que je veux dire, de dépenses d'eau,
46:20parce qu'on renvoie quand même dans le réseau de l'eau usagée
46:25et que du coup, en contrepartie, on dépense moins d'eau.
46:30– C'est un débat éternel qui existe depuis 2008.
46:35Non, ce n'est pas désolé, c'est une question très pertinente
46:39et qui existe depuis 2008 et qui a plein de réponses.
46:43Aujourd'hui, j'ai une première réponse,
46:45qui est la réponse qui nous a sauté aux yeux collectivement il y a deux ans,
46:50c'est que quand il n'y a plus d'eau au robinet, il n'y a plus d'eau à facturer.
46:55Donc, à un moment donné, où la ressource eau potable est précieuse,
47:00je pense que tous les gestes sont bons pour la préserver
47:03et effectivement, en parallèle à ça, il faudra certainement repenser
47:06le modèle d'équilibre financier des services d'eau et d'assainissement,
47:10ça c'est certain.
47:11Deuxième sujet, la réglementation au titre du Code général
47:15des collectivités territoriales, ça n'a pas été changé.
47:20Dans le cadre d'usages intérieurs avec...
47:24Il fait dodo.
47:25Petit problème de réseau.
47:28Et de nous facturer une taxe d'assainissement sur ces eaux-là.
47:32On a perdu la connexion avec toi, Jérémy, pendant quelques secondes.
47:38Vous avez perdu le volet où je disais que la réglementation
47:44au titre du Code général des collectivités territoriales,
47:47elle impose, dans le cas où on a un usage intérieur avec rejet
47:50au réseau d'assainissement, la mise en place d'un système de comptage.
47:54Donc, on doit compter les volumes d'eau qu'on utilise
47:56et ensuite, la collectivité, elle peut nous demander de les déclarer
48:00et nous refacturer une taxe d'assainissement sur ce sujet-là.
48:06Et a contrario, ça c'est le côté un petit peu, c'est le clin d'œil
48:09ou le côté provoquant de la pratique, c'est qu'aujourd'hui,
48:13tous ceux qui récupèrent et utilisent toute l'eau potable qu'on utilise
48:17pour arroser notre jardin, on n'a jamais demandé à la collectivité
48:20de nous rembourser la taxe d'assainissement de cette eau
48:22qui ne va pas dans le réseau.
48:24Donc, à un moment donné, il y a du bon sens et de la bonne
48:26intelligence à mettre en place.
48:28C'est vrai que si la pratique, elle se généralise, il y aura un manque
48:30à gagner, mais aujourd'hui, il faut repenser de toute façon,
48:33c'est un parallèle à ces nouvelles pratiques-là, c'est repenser
48:36le modèle de la gestion de l'eau à l'échelle de la collectivité
48:41où, effectivement, on est peut-être arrivés au bout de la vision
48:46du tout tuyau, je pense, sur ces sujets-là, mais on est aussi peut-être
48:49arrivés au bout de la facturation au mètre cube consommé.
48:54Merci.
48:58Merci pour cette question, en tout cas.
49:01Alors, j'ai Cindy Génaud qui pose la question, enfin, question remarque,
49:07c'est aujourd'hui, il y a de l'investissement pour passer en séparatif
49:10pour réduire les coûts de traitement, mais il vaudrait mieux que l'argent
49:13soit utilisé sur la gestion des eaux pluviales.
49:17Sur l'argent, les agences de l'eau incitent beaucoup aujourd'hui,
49:21apportent des aides au déraccordement, enfin, au-delà du séparatif,
49:24il y a des vraies aides aujourd'hui qui sont mises en place au déraccordement
49:28des eaux pluviales.
49:30Donc oui, le séparatif, finalement, ça aurait dû être le coup d'avant.
49:35On a eu l'unitaire, on a eu le séparatif et puis maintenant,
49:37on a la vision des limites du tout tuyau et du déraccordement des eaux pluviales
49:43tant qu'on peut le faire.
49:46Ok, top.
49:48Écoutez, là, je ne vois pas d'autres questions.
49:50Moi, j'avais une petite question, vraiment, pour Fann, mais j'imagine
49:57qu'il doit exister ou c'est conseillé de faire peut-être des diagnostics
50:02aussi au niveau des territoires, au niveau des communes.
50:05Comment ça se passe quand on veut mettre en place toute une stratégie
50:10sur les eaux pluviales ?
50:13Est-ce qu'à la TEP, vous conseillez de faire des diagnostics, on va dire,
50:18en amont ?
50:20La stratégie, c'est la stratégie.
50:22Donc, il y a des bureaux d'études qui accompagnent les collectivités
50:25pour ça, mais il y a effectivement toute la mise en œuvre de ça
50:29au travers des documents d'urbanisme.
50:32Et il y a une déclinaison qui part du niveau du bassin versant,
50:37du niveau de l'agence de l'eau, avec les sedages, avec les sages,
50:40et ensuite, on décline progressivement en étapes pour arriver jusqu'au
50:44plan local d'urbanisme qui intègre effectivement cette vision-là.
50:49Et la collectivité, effectivement, elle peut se faire accompagner
50:52par des bureaux d'études professionnels pour mettre en œuvre sa stratégie.
50:57C'est cette stratégie-là, aujourd'hui, comme on l'a vu,
51:00quand on parlait du cas de l'école, où on était sur de l'incitation
51:05du volontariat de développement de la pratique.
51:08Aujourd'hui, il n'y a pas de cadre réglementaire national qui impose
51:11cette gestion décentralisée des eaux.
51:13Donc, le levier réglementaire pour imposer ça, c'est l'échelle
51:17de la collectivité au travers de ces documents d'urbanisme qui
51:21peut rendre obligatoire ces obligations de désimperméabilisation,
51:26de stockage.
51:27Et là-dessus, il y a un exemple.
51:29Après, ce n'est pas non plus...
51:31Mais il y a des petites collectivités.
51:33Je pourrais vous donner des exemples.
51:34Il y a le plan Paris-Pluie qui fait exemple là-dessus.
51:37Il y a Rennes qui a beaucoup avancé.
51:38Le Grand Lyon est très...
51:40Donc, il y a un certain nombre d'exemples.
51:43Et ça, je vous renvoie à l'essentiel qu'on a fait sur les politiques
51:47publiques où il y a quelques exemples, quelques décryptages.
51:50Alors, je ne sais pas, Barthélémy, comment on peut faire.
51:52Soit je donne tous les documents en paquets que tu peux retransmettre
51:56ou vous allez sur le site de la TEP.
51:59Après, si c'est des liens, éventuellement, on peut les intégrer
52:06aux documents, aux PDF qu'on verra par la suite.
52:12Et je me demande sur à quoi agir.
52:15Est-ce qu'on a aussi peut-être ces retours d'expérience
52:20Il y a des retours sur à quoi agir.
52:22Je sais que les documents sont référencés dessus.
52:24Il y a des expériences, effectivement, de collectivité en la matière
52:27qui sont mis en avant.
52:29Ok, super.
52:31Et que potentiellement, on va relayer aussi sur Plus fraîche, ma ville
52:36dans pas longtemps.
52:38Absolument.
52:40On se renverra les retours d'expérience dans tous les sens.
52:44Super.
52:47Encore une question de Pascal Lavorre.
52:50Existe-t-il au sein des agences de l'eau des dispositifs, aides,
52:53entre autres, à destination des particuliers ou leurs actions
52:57sont-elles principalement à destination des collectivités ?
53:01Collectivités exclusivement.
53:03Les agences de l'eau sont bien armées pour accompagner les collectivités,
53:06mais elles accompagnent les entreprises, les acteurs économiques,
53:11mais pas le particulier.
53:13Le particulier n'est pas aidé aujourd'hui.
53:15C'est un des grands sujets.
53:17Les agences de l'eau, comme je dis, ne sont pas armées pour faire ça.
53:21C'est vrai que nous, au niveau de la TEP, on milite beaucoup sur...
53:25L'eau a toujours été mise un petit peu sur le côté de la transition écologique.
53:29Et en fait, ces sujets de sobriété d'usage de l'eau, de gestion des eaux usées,
53:33de gestion des eaux pluviales auraient toutes leurs places dans un dispositif
53:36comme France Rénov' par exemple.
53:39Donc ça, c'est un vrai sujet.
53:41Aujourd'hui, c'est un sujet de militantisme et de proposition.
53:44Excusez-moi, est-ce que je peux...
53:46J'ai relevé la main, mais par rapport à ce que vous dites,
53:49j'ai fait un séminaire avec l'agence de l'eau à Tourgaronne,
53:52il y a quelques jours, à côté de Cognac,
53:54et il me semble qu'il y avait des exemples où les particuliers, en fait,
53:58ils étaient accompagnés pour tout ce qui était...
54:00Pour chanter, en fait, au niveau de...
54:03Très technico-pratique sur leur gouttière,
54:05pour bloquer leur gouttière pour que ça repart pas dans le réseau
54:09et que ça repart pas dans leur jardin.
54:11Il me semble qu'ils avaient droit à une petite somme d'argent.
54:13Il y a des aides aux déracourdements.
54:15Alors après, est-ce que...
54:17Enfin, je pense que ça passe sous une espèce de forme de...
54:20au travers de la collectivité, non ?
54:22Ah, je crois pas, je...
54:24Après, c'est possible que sur Adour-Garonne, ils le fassent,
54:26parce que je sais que par le passé,
54:28ils aidaient les particuliers sur la condition de leur gouttière.
54:31C'est juste, en fait, je pense qu'il y a une histoire de facture de devis
54:35par rapport à...
54:36C'est un petit équipement qu'ils bloquent en bas,
54:38pour que ça reparte dans le jardin.
54:40Mais il me semble que c'est des réseaux, c'est 100 balles,
54:42c'est, voilà, mais c'est pour inciter les particuliers, déjà,
54:47à remettre dans leur jardin leurs...
54:50Mais je m'avance peut-être, mais je pense qu'il y a...
54:54Il faut les voir...
54:56Contacter directement, effectivement, les agences.
54:59Voir avec les agences, parce qu'on rentre dans un...
55:01On va rentrer dans des nouveaux programmes, en plus.
55:03Après, ce qui est certain, ça, c'est sûr,
55:06il y a un certain nombre de régions ou de départements
55:09qui incitent à ça et qui apportent des aides aux particuliers.
55:13J'ai un exemple, les Bouches-du-Rhône,
55:15où ils aident à la récupération et l'utilisation d'eau de pluie.
55:18Et ça commence à venir dans plusieurs départements,
55:21plusieurs régions, l'aide aux particuliers
55:24sur ces questions de déraccordement et notamment de récupération
55:27et d'utilisation d'eau de pluie.
55:28Et même si, comme vous venez de le dire,
55:30ce sont toujours des aides un petit peu dérisoires,
55:32mais ça permet aussi de légitimer la pratique et de la rendre visible.
55:38D'ailleurs, je ne sais pas si ces aides sont accessibles
55:40sur Aide et Territoires, tu sais ou pas ?
55:43Je ne pense pas.
55:44Non ?
55:45Il faut vraiment contacter l'agence de l'eau directement, je pense.
55:48Ouais.
55:49OK.
55:52Alors, Pascal Lavore qui commente.
55:54Aide, Île-de-France, EPACA, Alpes-Maritimes, 10 000 euros.
56:00Donc, voilà.
56:01Apparemment, il y a quelques montants qui sont mobilisables.
56:07Bon.
56:08Alors, on arrive au terme de cette heure passée ensemble
56:12sur la gestion des eaux pluviales.
56:14Je vois qu'il n'y a plus de questions.
56:16Et donc, je pense que voilà, nous arrivons à la fin de ce webinaire.
56:22Écoutez, merci beaucoup en tout cas pour votre présence.
56:25Merci beaucoup, Jérémy, pour cette présentation,
56:30très complète, très détaillée.
56:32Enfin bon, c'était une intro parce que je pense que le sujet est extrêmement large
56:36et donc maintenant, on va vous envoyer un ensemble de contenus et de liens
56:42où vous pourrez approfondir le sujet.
56:45Et voilà.
56:46Et n'hésitez pas à rester connecté sur PlusFreshMaville,
56:49sur Aquagir, sur la TEP.
56:51Et donc, il y a beaucoup de webinaires à venir sur des sujets connexes.
56:58Merci, Cindy.
56:59Le plus dur est le changement de pratique, sortir de ses habitudes de gestion.
57:02Ouais, des dossiers de travaux.
57:04Oui, mais ça, c'est la gestion du changement de manière générale.
57:09C'est toujours compliqué.
57:12Merci à tous.
57:13Un grand merci à vous.
57:15Merci beaucoup.
57:16Merci, Pauline.
57:17Merci, Jérémy.
57:18Très bonne journée à tous.
57:19Au revoir, bonne journée.
57:20Au revoir.