Passer au playerPasser au contenu principalPasser au pied de page
  • 28/10/2022
1ère séance : Deux motions de censure (art. 49, al. 3 de la Constitution) : discussion et votes

Catégorie

🗞
News

Recommandations

2:59:04
À suivre
1ère séance : Discussion et vote sur une motion de censure (art. 49, al. 2, de la Constitution) ; Examen du permis de conduire (seconde lecture) - Lundi 12 juin 2023
Assemblée nationale
6:41:28
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Motion de censure(art. 49, al. 2 de la Constitution) (discussion et vote) - Mercredi 19 février 2025
Assemblée nationale
3:00:39
1ère séance : Motion de censure (discussion et vote) - Lundi 11 juillet 2022
Assemblée nationale
3:41:25
1ère séance : Discussion et vote sur deux motions de censure - Lundi 20 mars 2023
Assemblée nationale
4:56:03
1ère séance : Hommage à Louis Mermaz ; Questions au Gouvernement ; Motion de censure (art. 49, al. 2, de la Constitution) : discussion et vote - Mardi 8 octobre 2024
Assemblée nationale
3:17:27
2ème séance : Discussion et vote sur la motion de censure déposée en application de l’article 49, alinéa 2, de la Constitution - Jeudi 16 janvier 2025
Assemblée nationale
2:25:42
1ère séance : Motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution - Lundi 5 février 2024
Assemblée nationale
5:37:45
3ème séance : Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (suite) ; Débat et vote sur une motion de censure (article 49, alinéa 2, de la Constitution) - Vendredi 17 février 2023
Assemblée nationale
4:04:35
1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire ; Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat (art. 50-1 de la Constitution) - Mercredi 6 juillet 2022
Assemblée nationale
5:19:20
1ère séance : Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat (art. 50-1 de la Constitution) - Mardi 14 janvier 2025
Assemblée nationale
4:57:23
1ère séance : Ouverture de la session ordinaire ; Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat (art. 50-1 de la Constitution) - Mardi 1 octobre 2024
Assemblée nationale
3:14:23
1ère séance : Déclaration du Gouvernement sur la situation au Proche-Orient, suivie d'un débat(art. 50-1 de la Constitution) - Lundi 23 octobre 2023
Assemblée nationale
6:38:03
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 (CMP) ; Discussion commune et votes sur deux motions de censure (Article 49, alinéa 3, de la Constitution) (CMP PLFSS 2025) - Mercredi 4 décembre 2024
Assemblée nationale
5:16:47
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Bioéthique (deuxième lecture) (suite) - Mardi 28 juillet 2020
Assemblée nationale
2:27:15
2ème séance : Débat sur le thème : "La politique du logement" - Mercredi 26 mars 2025
Assemblée nationale
5:06:23
2ème séance : Bioéthique (deuxième lecture) (suite) - Jeudi 30 juillet 2020
Assemblée nationale
6:25:50
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Diverses propositions de loi - Mercredi 2 avril 2025
Assemblée nationale
5:56:30
1ère séance : Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales - Lundi 7 avril 2025
Assemblée nationale
1:06:28
1ère séance : Questions au Gouvernement - Mercredi 13 novembre 2024
Assemblée nationale
3:44:59
2ème séance : Pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (projet de loi constitutionnelle) (suite) - Mardi 17 juillet 2018
Assemblée nationale
3:38:29
2ème séance : Lutte contre la manipulation de l'information (suite) (proposition de loi) (proposition de loi organique) - Mardi 3 juillet 2018
Assemblée nationale
1:07:57
1ère séance : Questions au Gouvernement - Mercredi 2 octobre 2024
Assemblée nationale
3:33:44
1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 3 décembre 2024
Assemblée nationale
4:13:58
1ère séance : Ouverture de la session ordinaire ; Déclaration du Gouvernement relative à la guerre en Ukraine et aux conséquences pour la France, suivie d'un débat, en application de l'article 50-1 de la Constitution - Lundi 3 octobre 2022
Assemblée nationale
1:36:20
1ère séance : Questions au Gouvernement - Mardi 8 avril 2025
Assemblée nationale