Category
🗞
NewsTranscription
00:00Bonsoir à tous, chers collègues, mesdames et messieurs de la presse, les publics.
00:10Les publics sont très nombreux, mais sûrement à travers les caméras.
00:16Alors, on va démarrer tout de suite par la désignation d'un livre interne de sciences.
00:22Et je vous propose, comme d'habitude, l'appellation de Madame Bougiard, ce soir, les conférences de l'OPA.
00:28Elle est assise. Je vous mettrai les procurations.
00:34Alors, Madame Bougiard, le gouverneur de la métropole du Trône,
00:42Monsieur Ferrand, le gouverneur de la métropole du Trappe,
00:47le gouverneur de la métropole du Bordeaux,
00:51et Madame Lecomte, le gouverneur de la métropole du Bizet.
01:01Alors, je vous invite à aller un peu en page 2 sur les décisions.
01:05On vient de publier l'article 21-22 pour la nuit du CBCP.
01:11Et il y en a trois, ce soir, présentés par Monsieur Ganchard.
01:19Bonsoir. Je ne vais pas vous lire les instructions, mais je vais vous faire un petit résumé de ces trois d'avant.
01:25Ça concerne la réalisation du Conquête de Saint-Léon pour le 1er...
01:30Pardon. Le PV. Le PV du 7 mars. Pas l'inquiétude, vous allez le voir.
01:40Parce qu'il y a des remarques ou suggestions. On peut l'approuver. Merci.
01:48Vous pouvez continuer.
01:50Ça va être long d'attendre.
01:52Donc, je disais que les trois documents ont été cités concernant la réalisation du Conquête de Saint-Léon.
01:57Pour le premier, il s'agit du loi numéro 7 du doublage de l'isolation attribuée à l'enfant plus gros.
02:03Le tout pour un montant de 1092,93 euros.
02:12Pour le deuxième, nous avons le 3, charbon de bois attribué à M. Patim.
02:17Pour un montant de 1250 euros, une modification de photo sous le vent.
02:23Le troisième concerne l'anticipation.
02:25Le tout pour un montant de 2607,66 euros.
02:38Alors, s'il y a effectivement beaucoup, mais pas trop, de chantiers commencés, il est à noter que nous sommes dans la phase finale de ce projet.
02:47Dans les jours à venir, un déploiement sera organisé pour définir le résultat exact.
02:51Tout n'en compte des plus valus, mais aussi des moins valus qui seront importants.
02:55Nous n'en ferons pas, en tant que lieu.
02:58Je profite ici pour remercier M. Pierre-Richard pour le travail fourni sur ce dossier.
03:01La tâche aura été très simple.
03:03Nous allons organiser l'ouverture de cet équipement.
03:05Nous n'avons pas l'occasion.
03:07Le fixage sera fait un peu plus tard.
03:09L'ouverture de cet équipement sera faite avant la fin du championnat de football.
03:13Vous recevrez une invitation.
03:15Il y en a un.
03:16Vous pouvez, dès à présent, noter sur vos agenda la date du samedi 4 mai à 11h30.
03:21Merci, M. Blanchard.
03:25On continue sur les décisions.
03:30Avec M. Squalette, s'il vous plaît.
03:33Merci. Bonsoir.
03:35Les deux premières, ça concerne le centre municipal.
03:41La première ligne, c'est pour la création de la régime recette pour le centre de santé.
03:48La seconde, c'est l'inscription des lignes de Strasbourg.
03:53À un moment, il y a trois bureaux.
03:55La ligne de 80 000 euros, c'est à l'identique du centre de santé.
04:04C'est bien.
04:07Pour séparer la partie de la ligne du budget du centre de santé, c'est bien.
04:21Ensuite, ça concerne le budget des villes.
04:27Pour le renouvellement de la ligne de Strasbourg, il y a une rente d'un million d'euros.
04:32On peut le placer.
04:34C'est la partie de Strasbourg.
04:37La première ligne, c'est pour le budget principal.
04:42Ça a été fait le 28 décembre.
04:46C'est le virement du crédit en dépenses du chapitre 1 vers le chapitre 10.
04:54C'est un point de rente de 11 500 euros.
04:58Il fallait reverser plus.
05:01Avec l'aménagement, on a un CBC que ce qui était prévu.
05:04Quand on reverse plus, on a plus de recettes.
05:16Pour le permis, pour le chapitre 22-65, c'est pour les subventions.
05:34C'est en fonction de l'état.
05:38Il faudra inscrire le budget au budget de 2025.
05:43C'est le système.
05:48Pour le dernier, il manquait un peu d'argent pour le chapitre 65-74.
06:02Il y avait un arriéré sur le versement des allocations de fonctionnement pour les écoles.
06:11On avait aussi des subventions pour le côté de l'État.
06:16Pour le chantier de l'État.
06:18Pour donner en aide au Maroc.
06:23Merci, M. le Cornet.
06:25Tout le monde a compris.
06:30On passe au point 8.
06:32Déjà, ce n'est pas fait l'objet de prévention.
06:34Il n'y a rien qui fait ça.
06:38Point 3.
06:40Déjà, sur la représentation.
06:42On entend l'interprétation.
06:48Mme le député va prendre la main.
06:50Un petit réconciliatif.
06:53On va reprendre certains points sur le point 7.
06:58Vous l'avez écrit.
07:00C'est Mme Bouchard.
07:09M. le maire propose de nommer deux membres pour représenter la commune de Boudéac.
07:14Lors des conférences de l'entente intercommunale.
07:17Proposition titulaire.
07:20Mme Bouchard.
07:22M. Leblanc est désigné en qualité de référent technique au sein de la collectivité.
07:29Cette représentation sera délibérée pour trois ans.
07:35On va le voir plus tard dans la convention de l'entente.
07:39Avant, il y avait trois élus qui étaient nommés dans cette représentation intercommunale de la SH.
07:49Est-ce qu'il y a des avis concrets sur l'annulation de ces trois élus ?
07:54Des abstentions ?
07:57Je vous remercie.
07:59On aura un chapitre assez important ce soir.
08:05C'est sur les finances.
08:07Je vais laisser tout de suite la parole à M. Scolari sur les comptes de l'ESO pour l'année 2023.
08:19M. Scolari.
08:22Lors de l'entente intercommunale.
08:25Lors de l'entente intercommunale.
08:28Lors de l'entente intercommunale.
08:31Lors de l'entente intercommunale.
08:34Lors de l'entente intercommunale.
08:37Lors de l'entente intercommunale.
08:40Lors de l'entente intercommunale.
08:43Lors de l'entente intercommunale.
08:46M. Scolari, vous avez un tableau de synthèse.
08:49Comme ça, c'est plus facile à observer.
08:52Allez-y.
08:55Les comptes de gestion du receveur et de l'administratif.
08:58C'est ce qu'on va voir sur le calculatif.
09:01Sur la partie gauche, vous avez les comptes de gestion.
09:05Et sur la partie droite, les comptes de gestion de l'administratif.
09:09Et sur la partie droite, les comptes de gestion de l'administratif.
09:13Et sur la partie droite, les comptes de gestion de l'administratif.
09:17Alors, sur la partie gauche.
09:20Pour la partie investissement en recettes.
09:23Ainsi qu'à 1.365.817.
09:26Ainsi qu'à 1.365.817.
09:29Et pour la partie dépense à 1.624.036.
09:32Et donc, on arrive à un déficit.
09:35Et donc, on arrive à un déficit.
09:38Pour cette partie investissement à 250.218.
09:41Pour cette partie investissement à 250.218.
09:44Sur la partie comptes administratifs.
09:47Sur la partie comptes administratifs.
09:50Donc, il faut reprendre 1.365.817.
09:53Donc, il faut reprendre 1.365.817.
09:56Donc, au moins 4.624.000.
09:59Donc, au moins 4.624.000.
10:02Alors, c'est différent sur la partie des comptes administratifs.
10:05Alors, c'est différent sur la partie des comptes administratifs.
10:08Ça apparaît à l'excédent de l'année précédente.
10:11Ça apparaît à l'excédent de l'année précédente.
10:14Et pour la partie fonctionnement.
10:17Et pour la partie fonctionnement.
10:20Et pour la partie fonctionnement.
10:23Et pour la partie fonctionnement.
10:26Et pour la partie fonctionnement.
10:29Et pour la partie fonctionnement.
10:32Et pour la partie fonctionnement.
10:35Ça, c'est pour le budget principal.
10:38Ça, c'est pour le budget principal.
10:41Donc, ici, il y a une question.
10:44Donc, pour les deux autres budgets.
10:47Donc, le budget de l'investissement.
10:50Donc, le budget de l'investissement.
10:53C'est le même principe.
10:56C'est le même principe.
10:59Donc, il y a la partie comptes de gestion.
11:02Comptes de gestion et la partie comptes administratifs.
11:05Comptes de gestion et la partie comptes administratifs.
11:08Et puis, pour le budget du centre de santé.
11:11Et puis, pour le budget du centre de santé.
11:14C'est quasiment le même principe.
11:17C'est quasiment le même principe.
11:20Merci, M. Starek.
11:23Merci, M. Starek.
11:26Est-ce qu'il y a des contraires?
11:29Des abstentions? Je vous remercie.
11:32Je vais continuer, M. Starek.
11:49Les missiles sur les comptes administratifs.
11:52Les missiles sur les comptes administratifs.
11:55sur les comptes administratifs, donc sur la note de synthèse.
12:19Sur la note de synthèse, donc...
12:26Merci.
12:32Alors, je ne sais pas si vous voyez, mais on voit que l'excédent est de 1 491 632 euros.
12:39Sur la partie dépenses, le taux est...
12:44l'exécution est inférieure à 100, donc il y a un petit peu moins de dépenses.
12:47Et sur la partie recettes,
12:51notamment sur les chapitres 70 et 74, c'est supérieur aux prévisions.
12:59Alors, sur la partie recettes,
13:04donc il y a une légère réglation de 1,18%,
13:10par rapport à 2022.
13:14Le solde d'exécution de la section fonctionnement,
13:19donc c'est de moins de 1 580 327,
13:24ça c'était un choix qui a été fait lors du compte administratif de 2022.
13:29Pour le chapitre 013, pour les atténuations de charges,
13:34il y a plus 53 898.
13:40Donc il y a notamment un remboursement par l'assurance maladie,
13:45l'assurance aux vaccins, les rémunérations et les charges RC,
13:48grâce aux agents au titre de maintien de salaire, donc pour 134 627.
13:53Le remboursement sur charges de sécurité sociale pour 13 134.
13:58Et la participation des agents au chèque de déjeuner pour 43 092 euros.
14:03Pour le chapitre 70, pour les produits, les services de même et demandes diverses,
14:10c'est une petite baisse par rapport à l'année précédente.
14:13Un petit peu plus de 6 000 euros.
14:19Pour le chapitre 73, pour impôts et taxes,
14:25il y a une hausse de 2 41 par rapport à 2022.
14:29On retrouve l'augmentation des impôts financiers dû à l'augmentation des bases.
14:36Donc ça représente 230 022 pour la totalité.
14:41Et sur ce chapitre là, notamment sur le chapitre particulier pour les attributions de compensation.
14:47En 2022, on avait reçu de la part de l'ACBC 3 023 281.
14:55C'est parce que la ville payait le remboursement des emprunts pour les zones risquées de synergie.
15:01Et en même temps, l'ACBC retenait à chaque année le montant des remboursements sur les assais.
15:07En 2022, il y a eu une régularisation, pardon,
15:12et on a touché à peu près plus de 300 000 euros.
15:16Donc pour 2023, à ce moment là, il n'y a plus la comptabilité.
15:27Ensuite, sur le chapitre 74.
15:32Donc vous avez un montant de plus de 170 000 euros,
15:37ce qui représente une hausse de 6 63.
15:41Et sur les autres produits de gestion comptes,
15:46il y a une hausse de 5 27%.
15:50Et donc là, ça tient compte des locations de salles et de l'heure de renversée par le concessionnaire.
15:57Sur les produits exceptionnels, il y a une baisse.
16:01Mais c'est facilement expliquable parce que ça inclut les sessions matérielles
16:06et les remboursements de sinistre et les mandats annulés sur les exercices précédents.
16:13Et puis sur le chapitre 0 42,
16:18donc il y a une hausse d'un peu plus de 20 millions.
16:26Donc pour la partie.
16:31Et pour la partie dépense.
16:36Sur la partie dépense, j'ai à peu près cet âge.
16:41C'est 13 527 554.
16:48Et là, pour les charges à caractère général,
16:54ça représente 3 711 195.
16:58Il y a une hausse de 7 85%.
17:01C'est dû à l'augmentation de toutes les matières premières alimentaires,
17:05fournitures pour l'entretien bâtiment, le terrain, le véhicule.
17:08Les dépenses d'énergie sont contenues du fait du bouclier fiscal.
17:12Mais ça a cependant augmenté de près de 25%.
17:17Les charges de personnel.
17:23Donc, c'est en hausse de 5 83%.
17:27C'est dû à plusieurs facteurs, donc au changement des fonds
17:31et le droit d'effectuer pendant l'année.
17:33La mise en place des petits restaurants.
17:37L'augmentation de 1,5% de la valeur du point d'indice à compter du 1er juillet 2023.
17:44Le 1er janvier 2023.
17:47Le 1er mai 2022.
17:49Le 1er juillet 2023.
17:53La revalorisation du régime alimentaire à compter du 1er octobre.
17:57Le renversement de l'allotement de retour à l'emploi pour 3 agents qui ont quitté la politique.
18:04Et en 2023, le nombre de salariés recrutés pour la saison estivale a diminué.
18:09Donc, ça faisait partie des mesures du point de remise en place.
18:15Mais sur la partie chapitre 014 d'attribution de produits.
18:22Donc, il y a une augmentation de 5,30.
18:25Donc, dans ce chapitre, on trouve un renversement fiscalité à NCBC.
18:32Et le 2,20 des taxes financières pour les jeunes électeurs.
18:36Et sur le chapitre 65.
18:39Donc, une légère augmentation de 1,16.
18:42Donc, on trouve les subventions versées aux associations.
18:46La hausse 10.
18:48Le contrat d'association concernant l'école privée.
18:51Et puis, les indemnités versées.
18:56Terminé, donc, il y a les charges financières.
18:59Donc, en hausse de 4,10.
19:02Les charges exceptionnelles.
19:05Les provisions pour les créances douteuses.
19:11Chapitre 68.
19:13Et puis, le chapitre 042.
19:17L'opération d'ordre de transfert entre les sections.
19:20Pour 1,17 million.
19:30Voilà.
19:32On va revenir au tableau de la page 2, s'il vous plaît.
19:41C'est le premier, en fait.
19:43Le premier tableau.
19:45Voilà.
19:47Donc, là, on voit bien qu'il y a l'excédent de la section fonctionnement.
19:51Pour qu'accueille la CAF.
19:54Donc, c'est le premier tableau.
19:58Pour les dépenses, vous enlevez les dotations d'avortissement.
20:02Les 3 dernières lignes.
20:04Les dotations, les virements.
20:06Les opérations d'ordre.
20:08Et pour les recettes.
20:10Il faut enlever la bonté sous provision.
20:13Et les opérations d'ordre de transfert.
20:15Ça fait à peu près une CAF brut.
20:18C'est ça, monsieur le secrétaire.
20:21Non, c'est bien ça.
20:24Est-ce qu'il y a des...
20:27Il peut y avoir des écarts systématiques, des informations, monsieur le secrétaire ?
20:31Ce n'est pas vrai.
20:33Mais c'est la même chose.
20:35Hormis que, rappelez-vous, les dernières, quand on avait posé ce budget,
20:41on avait des grosses incertitudes sur les énergies.
20:44Parce qu'on avait voté.
20:46On n'avait pas encore tous les éléments, les mesures,
20:50de l'État, des collectivités.
20:53C'est venu après.
20:55Je me demande encore.
20:58On est un peu dans une zone...
21:02Merci, monsieur le secrétaire, pour les continuités.
21:06On arrive au point sur le personnel.
21:11Sur le premier tableau, c'est un récapitulatif
21:16sur les avancements, les grades, les changes, les réussites
21:22au concours des éleveurs professionnels.
21:24Donc, il y a un récapitulatif.
21:26Il y a un récapitulatif sur le personnel.
21:29Il y a un récapitulatif sur l'économie.
21:32Il y a un récapitulatif sur l'économie.
21:35Il y a un récapitulatif sur l'économie.
21:38Il y a un récapitulatif sur l'économie.
21:41Il y a un récapitulatif sur l'économie.
21:44Il y a un récapitulatif sur l'économie.
21:47Il y a un récapitulatif sur l'économie.
21:50Il y a un récapitulatif sur l'économie.
21:53Il y a un récapitulatif sur l'économie.
21:56Il y a un récapitulatif sur l'économie.
21:59Il y a un récapitulatif sur l'économie.
22:02Il y a un récapitulatif sur l'économie.
22:06Sur le dernier tableau,
22:09c'est un récapitulatif en équivalent.
22:12c'est un récapitulatif en équivalent.
22:15Vous avez les différents tuyaux.
22:18Vous avez les différents tuyaux.
22:21Les différentes tuyaux.
22:24Et sur le récapitulatif,
22:27Et sur le récapitulatif,
22:30il s'agit de 131,05 ETP.
22:33il s'agit de 131,05 ETP.
22:48Sur le tableau précédent,
22:51sur le tableau précédent,
22:54le changement d'échelon.
22:57le changement d'échelon.
23:00Donc on arrive à l'effet d'ordre de fonctionnement, on a donc l'effet d'ordre de fonctionnement
23:26pour finir le 23 mai 2022, le même jour qu'aujourd'hui.
23:36Donc on voit que c'est quasiment granti jusqu'au résultat de l'année passée.
23:44Donc un petit peu moins que l'année 2021.
23:49Donc en 2022, 2023, il y a quand même eu des pousses du matériau énergétique.
23:58En 2021, il y a eu un rattrapage Covid.
24:01Je pense qu'entre 2020 et 2021, il faut faire une moyenne entre les deux.
24:08Et que depuis 2016, on voit quand même que l'excellent fonctionnement est en progression constante.
24:20On a encore eu peut-être un peu plus tôt qu'on le sait.
24:26Sur la diapositive, c'est l'évolution des dépenses d'équipement en euros par année.
24:41On voit que l'investissement en euros par année, pour nous, c'est la courbe en bleu.
24:50Et la moyenne de la strat, c'est la courbe en rouge.
24:54Alors la courbe en bleu, ça montre qu'on n'a pas fait de dépenses extravagantes.
25:05Parce qu'on est en dessous de la moyenne de la strat.
25:09Alors pourquoi on n'a pas fait de dépenses extravagantes, c'est ce qu'on voit sur la diapositive.
25:19Les dépenses d'équipement, c'est la même.
25:23Mais avec le montant qui sera élevé sur la courbe.
25:29Sur la diapositive, on voit que malgré les dépenses d'investissement qui sont utilisées,
25:41on n'arrive pas quand même à descendre l'endettement par habitant.
25:47Ici, à partir de 2014, il était 16 ans.
25:52Donc l'endettement, ça peut fonder vite. Il faut quelques années après pour déjà le contenir.
26:00Pour le contenir, il faut être prudent dans l'analysissement.
26:05Tout simplement, c'est une seconde partie, c'est comme dans l'entreprise.
26:11Il faut continuer à s'exprimer.
26:14Pour ces diapos, est-ce qu'il y a une précision à demander ?
26:21Non. On continue sur la partie principale de l'exercice de 2023.
26:32Vous avez le tableau récapitulatique sur la note de synthèse.
26:40Je dois le reprendre.
26:51Sur la page numéro 14,
26:57sur la partie de reçage pour la section d'investissement,
27:11y compris les restes à réactiver.
27:16On voit l'excédent de fonctionnement 2022 capitalisé pour 1,6 million.
27:23L'amortissement des immobilisations et les périodiques de restauration de la dette.
27:2818 euros de plus de subventions pour 1,077,728.
27:33Les subventions d'équipement, pour 342,361.
27:39Le FCTBA, sur l'année 2021, 345,985.
27:46La taxe d'alimentation de la dette.
27:51Une fois que l'on a reversé ce que l'on avait touché,
27:56pour 79,213.
27:58Et puis, on a l'enfin de jour de 2022.
28:01Et donc, le 31 décembre 2023,
28:03l'endettement du budget principal s'élève à 12,572,037.
28:08C'est-à-dire 1,227 euros par année de temps.
28:12L'endettement moyen, en délastrate, est réduit à 755 euros.
28:22Voilà pour le compte administratif sur le budget mis.
28:32On conspire par le budget le plus gros.
28:37Sur le budget le plus gros.
28:41Alors, pour l'exercice 2023,
28:49la section de fonctionnement est au sédentaire de 152.534 euros.
28:57Donc, avec toute la partie recettes et dépenses qui s'y affirment.
29:03Et pour la partie investissement,
29:07la section d'investissement a un déficitaire de 92,196 euros.
29:13Et sur le budget de l'autisme,
29:18l'aménagement du l'autisme a toujours un coût.
29:23Tous les terrains ne sont pas entièrement rémunérés.
29:29Le dernier budget, le centre de santé municipal.
29:34La section de fonctionnement a été sédentaire de 23.946 euros.
29:40Et pour l'aménagement du l'autisme,
29:45la section d'investissement a toujours un coût.
29:50Et pour l'aménagement du l'autisme,
29:56la section d'investissement a un déficitaire de 7.652 euros.
30:03Et comme ça a été précisé lors du précédent conseil municipal,
30:09le centre de santé n'a pas coûté en 2023.
30:13Les dépenses de l'autisme ont été payées par le conseil principal.
30:18Donc, ce sera régularisé sur le budget de 2023.
30:26C'est un trait qui a commencé.
30:30Qui a débarqué le 19 février.
30:45Vous avez fini, M. Spallos ?
30:48Pour l'attachement du rendez-vous.
30:55C'est un élément nouveau qui est apporté de l'ensemble des assemblées.
31:01Parce que ça a été présenté de la même manière.
31:06C'est le tableau des rémunérations des autres.
31:26Vous avez fini, M. Spallos ?
31:30Est-ce que vous voulez des informations complémentaires ?
31:35Parce que c'est très clair pour tout le monde.
31:39Ce n'est pas une surprise.
31:43Il vous convient maintenant d'en parler ?
31:49Ce n'est pas une grosse surprise.
31:53Il vous convient maintenant de le valider ou pas ?
31:57C'est trop administratif.
32:00Je répète, le budget principal, le budget annexe, le fiscal et le centre de santé.
32:05Vous pourrez présenter l'assemblée pendant quelques minutes.
32:19Bonsoir tout le monde.
32:22Nous allons procéder au vote des trois budgets.
32:26Pour le budget principal, il y a eu des abstentions.
32:30Les votes comptent.
32:33Le budget est validé.
32:36Pour le budget annexe, il y a eu des abstentions.
32:40Les votes comptent.
32:43Le budget est validé.
32:46Pour le budget annexe, il y a eu des abstentions.
32:50Les votes comptent.
32:53Le budget est validé.
32:56Enfin, le budget annexe, le centre de santé.
33:00Il y a eu des abstentions.
33:03Les votes comptent.
33:06Merci. Les trois budgets sont validés.
33:09Je vous remercie, M. Spallos.
33:13Je vous remercie.
33:44Voilà, merci.
33:51M. Spallet, vous pouvez continuer sur l'affectation des résultats.
33:55En page 4, c'est une période de jeunes et de plus vieux.
34:14Pour l'affectation des résultats du compte administratif,
34:18pour le budget principal,
34:25un petit rappel sur l'UEP 2023.
34:29Vous avez, sur le budget,
34:33sur la ligne,
34:37un million 270.000 de versements
34:41de la section fonctionnement vers la section d'investissement.
34:53Pour les résultats,
34:57pour la partie investissement,
35:01avant les restes à réaliser,
35:05on a un million 054.084.
35:09Les restes à réaliser, ça représente
35:13un million 107.318.
35:17Les besoins de financement,
35:21il est de 2.161.440.
35:25Sur la section de fonctionnement,
35:29on a un million 491.692.
35:33On propose
35:37de verser nos comptes 1068,
35:41donc un million 410.000
35:45vers la section de l'investissement.
35:49Et de reporter simplement 81.692
35:53pour la section de fonctionnement.
35:57Et donc,
36:01voilà pour la partie du budget principal.
36:05Pour le besoin de financement,
36:09ça parait beaucoup peut-être du million 171.414.
36:13Au budget du UEP 2003,
36:17on avait prévu d'emprunter 2 millions.
36:21Et en fait, on a emprunté que 1 million.
36:25En fait, on contracte
36:29les emprunts qu'il faut tenir du moment.
36:33On ne peut pas payer des charges financières.
36:37Ensuite, ça va pour
36:41le lotifiant.
36:45Pour la partie d'investissement,
36:49on a un besoin de financement de 72.190.
36:53Et puis, on propose
36:57de reporter ces 2 montants.
37:01Pour la partie centre de santé,
37:05on a un montant de 7.652,75 euros
37:09des restes paralysés pour 1.500.
37:13Donc, ça fait un besoin de financement de 9.152 euros.
37:17Donc, le fonctionnement était en positif de 23.446.
37:21Donc, on propose de 23.000 pour la partie
37:25sélection de fonctionnement.
37:29Et puis, reporter
37:3323.000 pour la sélection d'investissement.
37:37Et puis, reporter 446.000.
37:41Merci, M. Scolay. Vous avez fini ?
37:45Oui.
37:49Budget par budget.
37:53Donc, pour le budget principal,
37:57est-ce qu'il y a des avis contraires sur le report
38:01des affectations des résultats ?
38:05Je vous remercie. Pour le budget annexe
38:09lotissement sur l'affectation des résultats,
38:13est-ce qu'il y a des avis contraires ?
38:17Je vous remercie. Enfin, pour le centre de santé communale
38:21sur l'affectation des résultats, est-ce qu'il y a des avis contraires ?
38:25Des abstentions ? Je vous remercie.
38:29Et vous pouvez continuer, M. Scolay,
38:33sur le point 4.4, les taux communaux de fiscalité
38:37pour l'année 2024.
38:47Merci.
38:57Donc, avant de parler du taux
39:01de fiscalité, on va parler un petit peu sur
39:05l'évolution des dépenses et aussi
39:09le fonctionnement. Donc, c'est la cour,
39:13qui a été présentée tout à l'heure, avec la partie dépense
39:17et la partie recette. Alors,
39:21sur la partie
39:25recette,
39:29sur la partie recette,
39:33on voit que l'écart entre la partie recette
39:37et la partie dépense, l'écart est quasiment
39:41le même que l'année précédente, sauf que
39:45sur l'année 2022, il y a un peu plus de recettes
39:49que sur l'année 2020.
39:53Donc, il y a un peu plus de dépenses,
39:57donc il y a un peu plus de recettes, mais c'est bien expliqué tout à l'heure,
40:01parce qu'on a reçu un rappel,
40:05une régularisation sur les assets.
40:09On peut même voir que la partie
40:13recette, c'est 1,22 millions.
40:17L'an passé, c'était légèrement plus, comme un petit
40:21asset. Alors, il faut faire attention,
40:25parce que tous les
40:29prix,
40:33les matériaux, les énergies évoluent.
40:37Et sur la diapositive, on voit que les dépenses communes
40:41par rapport aux
40:45dépenses moyennes sont largement
40:49supérieures. Et puis, ici, la courbe
40:53en rose, c'est l'évolution des dépenses
40:57sur les frais personnels. Donc, on est quand même
41:01toujours en évolution.
41:05Sur la diapositive suivante, alors, les recettes.
41:09Donc, il faut prendre en compte la baisse
41:13des possessions d'État.
41:17Sur la partie dépenses, il faut
41:21avoir en tête la hausse générale des coûts, dont celle
41:25de l'énergie. Il y a aussi l'entretien des voiries et le réseau.
41:29Il y a des structures municipales.
41:33Donc, soit il y a 250 kilomètres de voiries, 50
41:37mètres carrés de bâtiments, donc des salles municipales.
41:41Il y a des structures culturelles, sportives, écoles,
41:45salles de réunion.
41:49Il y a aussi une partie de la particularité, c'est
41:53le cinéma municipal et un centre de santé communale.
41:57Donc, ce qui explique quand même que
42:01on a quand même des dépenses qui sont
42:05en évolution par rapport à d'autres
42:09communes de la même salle, qui n'ont pas, par exemple, des équipements
42:13de cinéma municipal ou de centre de santé. Alors,
42:17sur la diapo suivante, augmentation du taux sur le
42:21foncier bâti. Alors, pourquoi ? On évoque toutes les incertitudes
42:25financières pour 2024. Donc, je pense que c'est
42:29une décision raisonnable pour l'entreprise de la hausse générale des coûts auxquelles
42:33la commune ne peut pas échapper. Alors, bien sûr, il faut conserver
42:37les démarches du taux de financement pour le futur d'investissement.
42:41Sur la diapo suivante,
42:45la maîtrise de la section de fonctionnement.
42:49C'était la preuve de la diapo. Il faut toujours avoir en tête
42:53que les dépenses sont largement inférieures aux recettes.
42:57Donc, ça permet de dégager l'excédent. L'auto-financement,
43:01qui finance une partie des dépenses d'investissement.
43:05Donc, forcément, s'il y a des investissements, ça permet d'en faire plus.
43:09Donc, pour avoir une plus grande capacité
43:13d'auto-financement, il est proposé d'augmenter raisonnablement le taux pour le foncier
43:17ratifié. Ce point a été abordé lors du débat d'administration
43:21de l'IGFR, le 7 mars, lors des commissions de finance du 29 février
43:25et du 25 mars.
43:37C'était des commentaires ou des questions ?
43:43Alors, vous avez pu voir que sur
43:47le document, le taux proposé
43:51est au 3,9.
43:55Alors, qu'est-ce que ça donne ? Qu'est-ce que ça veut dire ce 3,9 ?
44:05En 2023,
44:09pour une famille ayant une base locative
44:13de 1 928 euros, avec un taux
44:17sur le foncier ratifié de 3,59, donc le taux
44:21était de 763 euros. Donc, en 2024,
44:25les bases augmentant au 3,9 %,
44:29si le taux est identique pour la ville,
44:33ça ferait un impôt de 793 euros.
44:37Alors, la différence entre les deux,
44:41l'augmentation des bases, ça génère
44:45un 30 euros d'augmentation d'impôt
44:49pour une famille avec une base locative à 1 928 euros.
44:53Rappelez aussi aux collègues le 3,959,
44:57c'est celui-là de la finance de 2020.
45:01Non, 2022.
45:05C'est 2020.
45:09Donc, quand on a perdu
45:13les ressources fiscales sur
45:17les impôts, la taxe d'habitation,
45:21on a récupéré une partie du foncier du département.
45:25Donc, c'était 20,04, plus 19, d'où le 3,959.
45:29Maintenant, il faudra s'habituer.
45:33Donc, on sera plus près de 40 que de 20.
45:37Juste un petit historique.
45:41Donc là, en fait, ça ne va pas être tout à fait ça.
45:45Donc, pour l'année 2023,
45:49concernant les bases,
45:531763, pour l'année 2024,
45:57ça ne va pas être ce schéma-là.
46:01Donc, on va changer et on va avoir
46:05une augmentation du taux de 3,9.
46:09Donc, on va passer à 41,13,
46:13ce qui va nous donner 824 euros.
46:17Donc, la différence entre les deux, ça fait 61 euros.
46:21Et pour
46:25faire un petit récapitulatif
46:29sur la dernière diapo, on va à l'augmentation des bases.
46:33Donc là, ce n'est pas nous qui décidons, c'est l'État.
46:37Donc, c'est 30 euros. L'augmentation du taux,
46:41c'est nous qui décidons. Donc, ça pourrait être 31 euros.
46:45Donc, on a un emprunt total de 61 euros.
46:49Donc, ça ouvre une année
46:53pour une famille ayant des bases locatives.
46:57...
47:05...
47:09...
47:13...
47:17...
47:21...
47:25On a regroupé sur un tableau
47:29la partie État, décision d'État,
47:33la partie décision de la Commune et la partie décision
47:37de LCS entre les années 2022 et 2024.
47:41Alors, la base locative en 2022...
47:45Juste une précision, c'est pour bien comprendre la taxe
47:49foncière que vous recevez chez vous.
47:53...
48:01On n'a pas marqué les autres taxes,
48:05qui est aussi sur la feuille que vous reçoivez
48:09chez vous. Donc, pour la base locative en 2022,
48:13c'était 1 800. En 2023,
48:17l'augmentation des bases va passer à 1 900.
48:21Et en 2024, ce sera
48:252 300. Donc, pour la Commune,
48:29le taux, c'est 39,59. Donc, en 2022,
48:33ça fait 713 €. 733 €.
48:37Et puis, 793 €.
48:41Donc, le taux avec 41,13, pour 2024,
48:45ce sera 824 €. Et en 2022,
48:49on va avoir les redevances dans le
48:53logement des ordures ménagères. Donc, pour
48:57une famille ayant deux conteneurs à 1 240 litres et 1 120 litres,
49:01donc 175 €. En
49:052023, donc, elle va être instaurée la taxe
49:09d'enlèvement d'ordures ménagères pour 1 300. C'est-à-dire qu'un taux à 1 300 €,
49:13ce qui donnerait donc 260 €.
49:17En 2024, le taux, ce sera 13 %.
49:21Donc, ça demeurera aussi 260 €.
49:25Alors,
49:29l'écart entre 2022 et 2024.
49:33Donc, pour l'augmentation
49:37du haut base, c'est 793 moins 713, c'est-à-dire 80 €.
49:41L'augmentation du haut taux, c'est 824
49:45moins 793, c'est-à-dire 31 €.
49:49Et puis, pour la partie de l'ordure
49:53ménagère, c'est 260 moins 171, c'est-à-dire 85 €.
49:57Donc, regardez bien. En
50:01orange, c'est les décisions d'État. En vert,
50:05la commune. Et puis, en bleu, rien de ces dossiers.
50:09Alors, ce sera un total de 196 €.
50:13Donc, ça donne cette pourcentage-là. Et une chose
50:17notamment, c'est encore plus parlant.
50:21...
50:25...
50:29...
50:33...
50:37...
50:41...
50:45...
50:49...
50:53...
50:57...
51:01...
51:05...
51:09...
51:13Le document qui est présenté
51:17que vous avez en pied de joie, c'est celui-là.
51:21...
51:25...
51:29...
51:33...
51:37...
51:41...