Détails dans cette intervention d'un expert de l'OTR sur TVT
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00:00 Tout autre chose, la TVM se constate la présence des agents de l'OTER dans la circulation,
00:07 effectuant des contrôles objectifs s'assurer du paiement de la taxe sur véhicules à moteur.
00:14 Nombreux sont ceux qui s'interrogent encore sur la TVM et son importance.
00:20 Pas de soucis à se faire. Ce dossier qui va suivre va nous éclairer davantage.
00:26 Dossier signé Gisèle Cozona.
00:29 Je l'ai payé en novembre 2023 et je suis obligé de faire la TVA de 2023.
00:35 Est-ce que nous sommes d'accord ? Je le fais le 30 novembre 2023.
00:40 En janvier 2023, si vous me dites de payer, 2024, vous me dites de payer TVA, je ne suis pas d'accord.
00:47 Mal informé, ce propriétaire d'engins pensait être en conformité avec le paiement de la taxe sur les véhicules à moteur TVM.
00:57 Son car n'est pas isolé parmi les autres conducteurs.
01:01 Lors des contrôles, la carte grise des contrevenants a été saisie, Massaoudou étant du nombre.
01:09 Il a pu récupérer sa carte grise après avoir réglé la TVM avec une pénalité,
01:17 comme un atteste le récipicet délivré lors de son interpellation.
01:22 Pour moi, chaque année je dois payer parce que la voiture, on a fait les choses, c'est en octobre.
01:33 Là, ça veut dire que fin octobre, je dois venir payer mon TVM.
01:37 Là, on m'interpelle, on me dit que c'est fin mars.
01:41 Maintenant, ils ont retiré ma carte grise.
01:45 Je suis venu retirer ma carte grise et j'ai payé la TVM.
01:50 Les pénalités m'ont coûté 1500.
01:53 Je ne savais pas que j'ai pris du retard.
01:55 Ce que nous allons demander à l'OTR, c'est de nous sensibiliser davantage.
02:00 Ces documents constituent la preuve de votre conformité.
02:04 Pour éviter toute pénalité, il est recommandé de s'acquitter du paiement en ligne ou en personne
02:11 entre le 1er janvier et le 31 mars de chaque année.
02:15 Dès que vous achetez votre véhicule, vous devez faire les formalités douanières, notamment payer les droits de douane.
02:20 Là, on a collecté la TVM pour la première année.
02:23 Nous avons le logiciel Sudonia de la douane qui calcule ces taxes automatiquement.
02:29 Vous parlez de décembre, ça veut dire que la taxe est payable au ProRata Transpolis.
02:35 Il nous reste presque un mois pour la fin de l'année.
02:39 Si le tarif est de 15 000, le contribuable n'aura pas 15 000 sous son billet de liquidation.
02:45 Il aura 15 000 fois 1/12.
02:48 Pour le reste de l'année, il ne paiera que 1 000 ou plus.
02:53 Par rapport à la TVM, pour le compte de l'année de matriculation.
02:59 Maintenant, la loi dit que pour les années qui suivent, le contribuable a l'obligation de se présenter,
03:05 de faire sa déclaration, que ce soit en ligne ou au guichet de l'Office régulier des recettes
03:11 avec une copie de sa carte de crise entre le 1er janvier et le 31 mars de l'année.
03:16 Contribuer au paiement de la TVM revient à participer à la construction des infrastructures routières du pays.
03:24 Une obligation bien comprise par certains contribuables.
03:29 C'est normal qu'on s'arrête pour posséder au contrôle.
03:32 C'est avec ça qu'on peut pouvoir arranger le pays.
03:35 Pour l'avancée de ce pays, il est bien normal que tous citoyens se libèrent de cette taxe.
03:41 Nous sommes appelés à construire notre pays.
03:43 Et dès que l'État déploie tous ses moyens pour entreprendre de grands travaux,
03:49 notamment dans les efforts sur les routes routières, il faut trouver aussi des moyens pour financer l'entretien.
03:55 Le paiement de la TVM a été instauré au Togo en 2020.
04:00 En plus des véhicules de transport, de marchandises et de personnes,
04:04 les deux roues motorisées participent également à cet effort.
04:09 [Rugissement]